edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant FASSENET
Prénom DAMIEN
Naissance 1973

Société

Numéro de Siren 401704978
Numéro de classification interne 00014
Numéro de Siret 40170497800014
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR41401704978

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique FASSENET
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique DAMIEN
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique BERNARD
Prénom usuel de la personne physique DAMIEN

Etablissement

Date de création de 1995-07-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 93.29Z
Nomenclature française des activités : Code Section R
Libellé de la section Arts, spectacles et activités récréatives
Nomenclature française des activités : Code Division 93
Libellé de la division Activités sportives, récréatives et de loisirs
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 93.29Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres activités récréatives et de loisirs
Code de la convention collective 01518
Convention collective ECLAT (ex animation)
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00014
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1995-07-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

téléphone 03 84 31 29 17
Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 70
Département Haute-Saône
Code commune 70075
Nom de la commune BONBOILLON
Code arrondissement 702
Arrondissement Vesoul

Adresse postale

Adresse 70150 BONBOILLON
Code postal 70150
Nom de la commune BONBOILLON
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56