edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BROCHET
Prénom JEAN-MARIE
Naissance 1967

Société

Numéro de Siren 408676781
Numéro de classification interne 00011
Numéro de Siret 40867678100011
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR19408676781

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BROCHET
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique JEAN-MARIE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique PIERRE
Prénom usuel de la personne physique JEAN-MARIE

Etablissement

Date de création de 1996-08-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1071CB
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1071CB BOULANGERIE-PATISSERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 10.71C
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.71C
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Code de la convention collective 00843
Convention collective Boulangeries pâtisseries artisanales
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00011
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1996-08-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés 1 ou 2 salariés
Tranche d'effectif
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

téléphone 0384717260
Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39305
Nom de la commune LA LOYE
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 5.555164
Latitude 47.027426

Adresse postale

Adresse 41 RUE DU VAL D'AMOUR 39380 LA LOYE
Numéro de rue 41
Type de voie RUE
Nom de la rue DU VAL D'AMOUR
Code postal 39380
Nom de la commune LA LOYE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56