edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BOURQUARD
Prénom MICHEL
Nationalité Française
Naissance 1957
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 409441862
Numéro de classification interne 00011
Numéro de Siret 40944186200011
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR48409441862

Etablissement

Date de création de 1996-10-03
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20B
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom LE TILLEUL
Code de la catégorie juridique 6540
Catégorie juridique Société civile immobilière
Activité principale 68.20B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code de la convention collective 01527
Convention collective Immobilier
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00011
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1996-10-03
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 152.45
Devise du capital EUR

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90047
Nom de la commune FONTAINE
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 6.99754
Latitude 47.657235

Adresse postale

Adresse 19 RUE DU TILLEUL 90150 FONTAINE
Numéro de rue 19
Type de voie RUE
Nom de la rue DU TILLEUL
Code postal 90150
Nom de la commune FONTAINE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56