edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BROYART
Prénom Pascal
Nationalité Française
Naissance 1968

Société

Numéro de Siren 410124762
Numéro de classification interne 00015
Numéro de Siret 41012476200015
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR11410124762

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BROYART
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique MARC
Prénom usuel de la personne physique PASCAL

Etablissement

Date de création de 1996-12-09
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.89Z
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.89Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Code de la convention collective 01517
Convention collective Commerces de détail non alimentaire
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00015
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1996-12-09
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 76
Région Occitanie
Code département 31
Département Haute-Garonne
Code commune 31309
Nom de la commune LUSSAN-ADEILHAC
Code arrondissement 311
Arrondissement Muret

Adresse postale

Adresse 31430 LUSSAN-ADEILHAC
Code postal 31430
Nom de la commune LUSSAN-ADEILHAC
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56