edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BUSSER
Prénom RAPHAEL
Naissance 1970

Société

Numéro de Siren 412559478
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 41255947800018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR59412559478

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BUSSER
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique RAPHAEL
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique ANDRE
Prénom usuel de la personne physique RAPHAEL

Etablissement

Dénomination Sociale AU PETIT GOURMET
Date de création de 1900-01-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1071DZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1071DZ PATISSERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 10.71D
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.71D
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Pâtisserie
Code de la convention collective 01267
Convention collective Pâtisserie
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1997-07-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90041
Nom de la commune ETUEFFONT
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 6.920288
Latitude 47.721685

Adresse postale

Adresse 6 GRANDE RUE 90170 ETUEFFONT
Numéro de rue 6
Nom de la rue GRANDE RUE
Code postal 90170
Nom de la commune ETUEFFONT
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56