edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DOUZERY
Prénom DOMINIQUE
Position dans l'exécutif Entrepreneur individuel

Société

Numéro de Siren 434997003
Numéro de classification interne 00026
Numéro de Siret 43499700300026
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR66434997003

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique DOUZERY
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique DOMINIQUE

Etablissement

Date de création de 2006-12-27
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20A
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 68.20A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de logements
Code de la convention collective 03220
Convention collective Offices publics de l'habitat
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00026
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1987-08-01
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90068
Nom de la commune MEROUX-MOVAL
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 6.904628
Latitude 47.591881

Adresse postale

Adresse 13 RUE DE BOUROGNE 90400 MEROUX-MOVAL
Numéro de rue 13
Type de voie RUE
Nom de la rue DE BOUROGNE
Code postal 90400
Nom de la commune MEROUX-MOVAL
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 13:34:12