edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BUSSEMEY
Prénom Richard
Nationalité Française
Naissance 1969

Société

Numéro de Siren 440757565
Numéro de classification interne 00013
Numéro de Siret 44075756500013
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR38440757565

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BUSSEMEY
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique RICHARD
Prénom usuel de la personne physique RICHARD

Etablissement

Date de création de 2002-01-03
Tranche d'effectifs 01
Année de validité de la tranche des effectifs 2022
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1071CB
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1071CB BOULANGERIE-PATISSERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne LA TARTELIERE
Activité principale 10.71C
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur OUI

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.71C
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Code de la convention collective 00843
Convention collective Boulangeries pâtisseries artisanales
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00013
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2002-01-03
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés 1 ou 2 salariés
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés au siège social 1 ou 2 salariés
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 71
Département Saône-et-Loire
Code commune 71076
Nom de la commune CHALON-SUR-SAONE
Code arrondissement 712
Arrondissement Chalon-sur-Saône
Longitude 4.858144
Latitude 46.781846

Adresse postale

Adresse 4 RUE SAINT-VINCENT 71100 CHALON-SUR-SAONE
Numéro de rue 4
Type de voie RUE
Nom de la rue SAINT-VINCENT
Code postal 71100
Nom de la commune CHALON-SUR-SAONE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56