edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BAILLY MAITRE
Prénom FRANCOIS
Nationalité Française
Naissance 1939
Position dans l'exécutif gérant

Société

Numéro de Siren 441667615
Numéro de classification interne 00013
Numéro de Siret 44166761500013
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR26441667615

Etablissement

Date de création de 1978-01-14
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20B
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SCI DES ARBUES
Code de la catégorie juridique 6540
Catégorie juridique Société civile immobilière
Activité principale 68.20B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code de la convention collective 01527
Convention collective Immobilier
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00013
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1978-01-14
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 16769.39
Devise du capital EUR

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39037
Nom de la commune BANS
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude -1.6854522
Latitude 47.8876296

Adresse postale

Adresse AU VILLAGE 39380 BANS
Nom de la rue AU VILLAGE
Code postal 39380
Nom de la commune BANS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56