edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant STEPHAN
Prénom Jean-François
Nationalité Française
Naissance 1982

Société

Numéro de Siren 448841643
Numéro de classification interne 00027
Numéro de Siret 44884164300027
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR41448841643

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique STEPHAN
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique JEAN-FRANCOIS

Etablissement

Date de création de 2005-01-16
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 38.31Z
Nomenclature française des activités : Code Section E
Libellé de la section Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
Nomenclature française des activités : Code Division 38
Libellé de la division Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 38.31Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Démantèlement d'épaves
Code de la convention collective 00637
Convention collective Industries et commerce de la récupération
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00027
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2003-06-03
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 21
Département Côte-d'Or
Code commune 21247
Nom de la commune EPOISSES
Code arrondissement 213
Arrondissement Montbard
Longitude 4.178922
Latitude 47.497884

Adresse postale

Adresse 12 RUE DU SEREIN 21460 EPOISSES
Numéro de rue 12
Type de voie RUE
Nom de la rue DU SEREIN
Complément d'adresse HAMEAU DE PLUMERON
Code postal 21460
Nom de la commune EPOISSES
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56