edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BUSSON
Prénom Jean-Luc
Nationalité Française
Naissance 1956

Société

Numéro de Siren 449811074
Numéro de classification interne 00029
Numéro de Siret 44981107400029
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR80449811074

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BUSSON
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique JEAN
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique LUC
Prénom usuel de la personne physique JEAN

Etablissement

Date de création de 2013-01-01
Tranche d'effectifs 01
Année de validité de la tranche des effectifs 2022
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne LE CHAPITRE
Activité principale 56.10A
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur OUI

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 70.10Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Activités des sièges sociaux
Code de la convention collective 01979
Convention collective Bureaux d'études techniques
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00029
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2003-08-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés 1 ou 2 salariés
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés au siège social 1 ou 2 salariés
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 53
Région Bretagne
Code département 35
Département Ille-et-Vilaine
Code commune 35294
Nom de la commune SAINTE-MARIE
Code arrondissement 352
Arrondissement Redon
Longitude -2.012855
Latitude 47.682609

Adresse postale

Adresse LE CHAPITRE 35600 SAINTE-MARIE
Nom de la rue LE CHAPITRE
Code postal 35600
Nom de la commune SAINTE-MARIE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56