edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant ROUSSEY
Prénom FRANCK
Position dans l'exécutif Entrepreneur individuel

Société

Numéro de Siren 453703613
Numéro de classification interne 00027
Numéro de Siret 45370361300027
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR61453703613

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique ROUSSEY
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FRANCK
Prénom usuel de la personne physique FRANCK

Etablissement

Date de création de 2014-11-03
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 85.59A
Nomenclature française des activités : Code Section P
Libellé de la section Enseignement
Nomenclature française des activités : Code Division 85
Libellé de la division Enseignement
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 85.59A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Formation continue d'adultes
Code de la convention collective 01516
Convention collective Organismes de formation
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00027
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2004-04-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 21
Département Côte-d'Or
Code commune 21103
Nom de la commune BRAZEY-EN-PLAINE
Code arrondissement 211
Arrondissement Beaune
Longitude 85.59G
Latitude 5.206833

Adresse postale

Adresse 89 ROUT DE DIJON 21470 BRAZEY-EN-PLAINE
Numéro de rue 89
Type de voie ROUT
Nom de la rue DE DIJON
Code postal 21470
Nom de la commune BRAZEY-EN-PLAINE
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 12:38:37