edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BATTEZ
Prénom PIERRE-YVES
Naissance 1967

Société

Numéro de Siren 478802861
Numéro de classification interne 00037
Numéro de Siret 47880286100037
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR03478802861

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BATTEZ
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PIERRE
Prénom usuel de la personne physique PIERRE

Etablissement

Date de création de 2010-10-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 3109BA
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 3109BA FABRICATION ET FINISSAGE DE MEUBLES DIVERS
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.59B
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.59B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Code de la convention collective 01517
Convention collective Commerces de détail non alimentaire
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00037
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2004-09-10
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 70
Département Haute-Saône
Code commune 70373
Nom de la commune LA ROCHE-MOREY
Code arrondissement 702
Arrondissement Vesoul
Longitude 5.789897
Latitude 47.6882

Adresse postale

Adresse 5 RUE DES COMBES 70120 LA ROCHE-MOREY
Numéro de rue 5
Type de voie RUE
Nom de la rue DES COMBES
Complément d'adresse BETONCOURT LES MENETRIERS
Code postal 70120
Nom de la commune LA ROCHE-MOREY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56