edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant COURTOIS
Prénom MICHEL
Nationalité Française
Naissance 1946
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 481843902
Numéro de classification interne 00026
Numéro de Siret 48184390200026
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR82481843902

Etablissement

Date de création de 2005-09-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 71.11Z
Nomenclature française des activités : Code Section M
Libellé de la section Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Nomenclature française des activités : Code Division 71
Libellé de la division Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE COURTOIS
Code de la catégorie juridique 6585
Catégorie juridique Autre société civile professionnelle
Activité principale 71.11Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Activités d'architecture
Code de la convention collective 02332
Convention collective Entreprises d'architecture
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00026
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2005-04-06
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 41600
Devise du capital EUR

Contact

téléphone 03 81 61 91 29
fax 03 81 83 37 81
Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25056
Nom de la commune BESANCON
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 6.02872
Latitude 47.23657

Adresse postale

Adresse 103 RUE DES GRANGES 25000 BESANCON
Numéro de rue 103
Type de voie RUE
Nom de la rue DES GRANGES
Code postal 25000
Nom de la commune BESANCON
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56