edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DELBOS
Prénom FRANCOIS
Naissance 1979

Société

Numéro de Siren 484763016
Numéro de classification interne 00041
Numéro de Siret 48476301600041
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR70484763016

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique DELBOS
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique FRANCOIS

Etablissement

Date de création de 2014-03-01
Tranche d'effectifs 01
Année de validité de la tranche des effectifs 2022
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne LA CIVETTE
Activité principale 56.30Z
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur OUI

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 56.30Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Débits de boissons
Code de la convention collective 01979
Convention collective Hôtels Cafés Restaurants
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00041
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2005-11-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés 1 ou 2 salariés
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés au siège social 1 ou 2 salariés
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 28
Région Normandie
Code département 27
Département Eure
Code commune 27469
Nom de la commune PONT-DE-L'ARCHE
Code arrondissement 271
Arrondissement Les Andelys
Longitude 1.155893
Latitude 49.304855

Adresse postale

Adresse 1 RUE ANDRE ANTOINE 27340 PONT-DE-L'ARCHE
Numéro de rue 1
Type de voie RUE
Nom de la rue ANDRE ANTOINE
Code postal 27340
Nom de la commune PONT-DE-L'ARCHE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56