edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DUBART
Prénom Jacques
Nationalité Française
Naissance 1963

Société

Numéro de Siren 490198884
Numéro de classification interne 00044
Numéro de Siret 49019888400044
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR34490198884

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique DUBART
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique JACQUES
Prénom usuel de la personne physique JACQUES

Etablissement

Date de création de 2021-06-14
Tranche d'effectifs NN
Année de validité de la tranche des effectifs 2022
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne LE VERSEAU
Activité principale 56.30Z
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 56.30Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Débits de boissons
Code de la convention collective 01979
Convention collective Hôtels Cafés Restaurants
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00044
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2006-05-10
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 84
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Code département 26
Département Drôme
Code commune 26118
Nom de la commune EPINOUZE
Code arrondissement 263
Arrondissement Valence
Longitude 4.93018
Latitude 45.30928

Adresse postale

Adresse 3 RUE DE LA MAIRIE 26210 EPINOUZE
Numéro de rue 3
Type de voie RUE
Nom de la rue DE LA MAIRIE
Code postal 26210
Nom de la commune EPINOUZE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56