edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BUSSOD
Prénom PHILIPPE
Naissance 1959

Société

Numéro de Siren 493514889
Numéro de classification interne 00028
Numéro de Siret 49351488900028
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR20493514889

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BUSSOD
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PHILIPPE
Prénom usuel de la personne physique PHILIPPE

Etablissement

Date de création de 2008-01-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1039BP
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1039BP TRANSFORMATION ET CONSERVATION DE FRUITS
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 10.39B
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.39B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Transformation et conservation de fruits
Code de la convention collective 01396
Convention collective Industries des produits alimentaires élaborés
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00028
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2006-07-20
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39367
Nom de la commune MORBIER
Code arrondissement 393
Arrondissement Saint-Claude
Longitude 6.015367
Latitude 46.56062

Adresse postale

Adresse 16 RUE DE LA PETITE PLAINE 39400 MORBIER
Numéro de rue 16
Type de voie RUE
Nom de la rue DE LA PETITE PLAINE
Code postal 39400
Nom de la commune MORBIER
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56