edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant ARTIGUES
Prénom Damien
Nationalité Française
Naissance 1977

Société

Numéro de Siren 494429376
Numéro de classification interne 00028
Numéro de Siret 49442937600028
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR30494429376

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique ARTIGUES
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique DAMIEN
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique PIERRE
Prénom usuel de la personne physique DAMIEN

Etablissement

Date de création de 2011-03-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 96.09Z
Nomenclature française des activités : Code Section S
Libellé de la section Autres activités de services
Nomenclature française des activités : Code Division 96
Libellé de la division Autres services personnels
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 96.09Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres services personnels n.c.a.
Code de la convention collective 03127
Convention collective Services à la personne (entreprises)
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00028
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2007-03-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39080
Nom de la commune BROISSIA
Code arrondissement 392
Arrondissement Lons-le-Saunier
Longitude 5.43532
Latitude 46.356605

Adresse postale

Adresse LES BORDELETS 39320 BROISSIA
Nom de la rue LES BORDELETS
Code postal 39320
Nom de la commune BROISSIA
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56