edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant ARTUS
Prénom PATRICK
Naissance 1957

Société

Numéro de Siren 495058406
Numéro de classification interne 00010
Numéro de Siret 49505840600010
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR82495058406

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique ARTUS
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique PATRICK

Etablissement

Date de création de 2007-04-02
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20B
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 68.20B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code de la convention collective 01527
Convention collective Immobilier
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00010
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2007-04-02
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 76
Région Occitanie
Code département 12
Département Aveyron
Code commune 12032
Nom de la commune BOUSSAC
Code arrondissement 123
Arrondissement Villefranche-de-Rouergue
Longitude 68.20H
Latitude 2.37683

Adresse postale

Adresse LA TOURELLE 12160 BOUSSAC
Nom de la rue LA TOURELLE
Code postal 12160
Nom de la commune BOUSSAC
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13