edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant GUESMI
Prénom Mohamed
Nationalité Française
Naissance 1964

Société

Numéro de Siren 498442540
Numéro de classification interne 00015
Numéro de Siret 49844254000015
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR76498442540

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique GUESMI
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique MOHAMED
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique NACEUR
Prénom usuel de la personne physique MOHAMED

Etablissement

Dénomination Sociale ART LE PACHA
Date de création de 2007-06-15
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 4334ZC
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 4334ZC TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET PEINTURE PLATRERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.89Z
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.89Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Code de la convention collective 01517
Convention collective Commerces de détail non alimentaire
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00015
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2007-06-15
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 76
Région Occitanie
Code département 82
Département Tarn-et-Garonne
Code commune 82112
Nom de la commune MOISSAC
Code arrondissement 821
Arrondissement Castelsarrasin

Adresse postale

Adresse 609 VC DE LA COTE DES LIEVRES 82200 MOISSAC
Numéro de rue 609
Nom de la rue VC DE LA COTE DES LIEVRES
Code postal 82200
Nom de la commune MOISSAC
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56