edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DAVET
Prénom FABRICE
Naissance 1971

Société

Numéro de Siren 499858413
Numéro de classification interne 00010
Numéro de Siret 49985841300010
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR65499858413

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique DAVET
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FABRICE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique DANIEL
Prénom usuel de la personne physique FABRICE

Etablissement

Date de création de 2007-10-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 9522ZB
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 9522ZB REPARATION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 95.22Z
Nomenclature française des activités : Code Section S
Libellé de la section Autres activités de services
Nomenclature française des activités : Code Division 95
Libellé de la division Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 95.22Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Code de la convention collective 01686
Convention collective Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00010
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2007-10-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39335
Nom de la commune MOISSEY
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 5.522608
Latitude 47.19545

Adresse postale

Adresse 15 RUE DE DOLE 39290 MOISSEY
Numéro de rue 15
Type de voie RUE
Nom de la rue DE DOLE
Code postal 39290
Nom de la commune MOISSEY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56