edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DEFRANCE
Prénom Yves
Nationalité Française
Naissance 1944

Société

Numéro de Siren 501458145
Numéro de classification interne 00023
Numéro de Siret 50145814500023
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR89501458145

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique DEFRANCE
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique YVES
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique ANDRE
Prénom usuel de la personne physique YVES

Etablissement

Date de création de 2018-01-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.25Z
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.25Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
Code de la convention collective 01505
Convention collective Commerce de détail fruits légumes épicerie
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00023
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2007-10-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 21
Département Côte-d'Or
Code commune 21302
Nom de la commune GOMMEVILLE
Code arrondissement 213
Arrondissement Montbard
Longitude 4.498835
Latitude 47.961374

Adresse postale

Adresse 9018 RTE DE DIJON 21400 GOMMEVILLE
Numéro de rue 9018
Type de voie RTE
Nom de la rue DE DIJON
Code postal 21400
Nom de la commune GOMMEVILLE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56