edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant FRACHON
Prénom ALAIN
Nationalité Française
Naissance 1946
Position dans l'exécutif président

Société

Numéro de Siren 502340953
Numéro de classification interne 00020
Numéro de Siret 50234095300020
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR25502340953

Etablissement

Date de création de 2011-05-05
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 71.11Z
Nomenclature française des activités : Code Section M
Libellé de la section Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Nomenclature française des activités : Code Division 71
Libellé de la division Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG
Code de la catégorie juridique 5710
Catégorie juridique SAS, société par actions simplifiée
Activité principale 71.11Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Activités d'architecture
Code de la convention collective 02332
Convention collective Entreprises d'architecture
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00020
Appartenance à l'économie sociale et solidaire NON
Statut d'employeur NON
Date de création 2008-01-23
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 1000
Devise du capital EUR

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39198
Nom de la commune DOLE
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 5.494848
Latitude 47.092141

Adresse postale

Adresse 5 PL NATIONALE CHARLES DE GAULLE 39100 DOLE
Numéro de rue 5
Type de voie PL
Nom de la rue NATIONALE CHARLES DE GAULLE
Code postal 39100
Nom de la commune DOLE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56