edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant CHABANNE
Prénom DANIEL
Position dans l'exécutif Entrepreneur individuel

Société

Numéro de Siren 511587313
Numéro de classification interne 00012
Numéro de Siret 51158731300012
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR15511587313

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique CHABANNE
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique EMILE
Prénom usuel de la personne physique DANIEL

Etablissement

Date de création de 2009-04-02
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.99A
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.99A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Vente à domicile
Code de la convention collective 00043
Convention collective Commission courtage importation exportation
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00012
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2009-04-02
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

téléphone 09 61 36 15 16
Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90022
Nom de la commune CHATENOIS-LES-FORGES
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 6.851018
Latitude 47.565807

Adresse postale

Adresse 5 RUE DE BERMONT 90700 CHATENOIS-LES-FORGES
Numéro de rue 5
Type de voie RUE
Nom de la rue DE BERMONT
Code postal 90700
Nom de la commune CHATENOIS-LES-FORGES
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 13:34:12