edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant FORNO
Prénom DAVID
Naissance 1974

Société

Numéro de Siren 512098534
Numéro de classification interne 00013
Numéro de Siret 51209853400013
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR11512098534

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique FORNO
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique DAVID
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique THIERRY
Prénom usuel de la personne physique DAVID

Etablissement

Date de création de 2009-05-04
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 96.09Z
Nomenclature française des activités : Code Section S
Libellé de la section Autres activités de services
Nomenclature française des activités : Code Division 96
Libellé de la division Autres services personnels
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 96.09Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres services personnels n.c.a.
Code de la convention collective 03127
Convention collective Services à la personne (entreprises)
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00013
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2009-05-04
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25473
Nom de la commune PUGEY
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 5.991883
Latitude 47.188398

Adresse postale

Adresse 7 LES CLOS DES HAUTS PRES 25720 PUGEY
Numéro de rue 7
Nom de la rue LES CLOS DES HAUTS PRES
Code postal 25720
Nom de la commune PUGEY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56