edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant OZIARD
Prénom FABRICE
Naissance 1972

Société

Numéro de Siren 512929522
Numéro de classification interne 00013
Numéro de Siret 51292952200013
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR75512929522

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique OZIARD
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FABRICE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique DANIEL
Prénom usuel de la personne physique FABRICE

Etablissement

Date de création de 2009-07-01
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 62.02A
Nomenclature française des activités : Code Section J
Libellé de la section Information et communication
Nomenclature française des activités : Code Division 62
Libellé de la division Programmation, conseil et autres activités informatiques
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 62.02A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Code de la convention collective 01486
Convention collective Bureaux d'études techniques
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00013
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2009-07-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25105
Nom de la commune BYANS-SUR-DOUBS
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 62.20G
Latitude 5.85305

Adresse postale

Adresse 8 RUE DE LA GARE 25320 BYANS-SUR-DOUBS
Numéro de rue 8
Type de voie RUE
Nom de la rue DE LA GARE
Code postal 25320
Nom de la commune BYANS-SUR-DOUBS
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13