edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BONVALOT
Prénom ELIANE
Naissance 1952

Société

Numéro de Siren 521263095
Numéro de classification interne 00015
Numéro de Siret 52126309500015
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR14521263095

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BONVALOT
Nom utilisé par la personne physique LEGAT
Genre F
Prénom déclaré pour une personne physique ELIANE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique MARIE
Prénom usuel de la personne physique ELIANE

Etablissement

Date de création de 2010-03-22
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1413ZB
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1413ZB FABRICATION DE VETEMENTS FEMININS SUR MESURE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 14.13Z
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 14
Libellé de la division Industrie de l'habillement
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 14.13Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Fabrication de vêtements de dessus
Code de la convention collective 00247
Convention collective Industries de l'habillement
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00015
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2010-03-22
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25304
Nom de la commune HERIMONCOURT
Code arrondissement 252
Arrondissement Montbéliard
Longitude 6.889231
Latitude 47.43538

Adresse postale

Adresse 14 IMPA DES MYOSOTIS 25310 HERIMONCOURT
Numéro de rue 14
Type de voie IMPA
Nom de la rue DES MYOSOTIS
Code postal 25310
Nom de la commune HERIMONCOURT
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56