edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant COURTEL
Prénom HUBERT
Naissance 1955

Société

Numéro de Siren 522591569
Numéro de classification interne 00028
Numéro de Siret 52259156900028
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR94522591569

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique COURTEL
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique HUBERT
Prénom usuel de la personne physique HUBERT

Etablissement

Dénomination Sociale COURTEL
Date de création de 2014-12-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20A
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 68.20A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de logements
Code de la convention collective 03220
Convention collective Offices publics de l'habitat
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00028
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2010-04-28
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25022
Nom de la commune ARCEY
Code arrondissement 252
Arrondissement Montbéliard
Longitude 6.668478
Latitude 47.527312

Adresse postale

Adresse 94 RUE DE LA 5E DB 25750 ARCEY
Numéro de rue 94
Type de voie RUE
Nom de la rue DE LA 5E DB
Code postal 25750
Nom de la commune ARCEY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56