edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant ACHARD
Prénom PHILIPPE
Nationalité Française
Naissance 1958

Société

Numéro de Siren 538548793
Numéro de classification interne 00016
Numéro de Siret 53854879300016
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR35538548793

Etablissement

Date de création de 2011-12-07
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20B
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom S.C.I. ELAN
Code de la catégorie juridique 6540
Catégorie juridique Société civile immobilière
Activité principale 68.20B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code de la convention collective 01527
Convention collective Immobilier
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00016
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2011-12-07
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 70
Département Haute-Saône
Code commune 70107
Nom de la commune BUSSIERES
Code arrondissement 702
Arrondissement Vesoul
Longitude 68.20H
Latitude 5.973226

Adresse postale

Adresse 3 ROUT DE BOULT 70190 BUSSIERES
Numéro de rue 3
Type de voie ROUT
Nom de la rue DE BOULT
Code postal 70190
Nom de la commune BUSSIERES
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13