edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MOSSAZ
Prénom Pierre
Naissance 0000

Société

Numéro de Siren 538950486
Numéro de classification interne 00075
Numéro de Siret 53895048600075
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR83538950486

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MOSSAZ
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PIERRE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique LUCIEN
Prénom usuel de la personne physique PIERRE

Etablissement

Date de création de 2015-08-31
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20A
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 68.20A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de logements
Code de la convention collective 03220
Convention collective Offices publics de l'habitat
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00075
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2011-09-21
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 84
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Code département 26
Département Drôme
Code commune 26343
Nom de la commune SOUSPIERRE
Code arrondissement 262
Arrondissement Nyons
Longitude 4.961479
Latitude 44.545184

Adresse postale

Adresse 1 ROUT DE SAINT PAULET 26160 SOUSPIERRE
Numéro de rue 1
Type de voie ROUT
Nom de la rue DE SAINT PAULET
Code postal 26160
Nom de la commune SOUSPIERRE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56