edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MASSGHATI
Prénom M'HAMED
Naissance 1969

Société

Numéro de Siren 749947693
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 74994769300018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR65749947693

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MASSGHATI
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique M'HAMED
Prénom usuel de la personne physique M'HAMED

Etablissement

Dénomination Sociale ROYAL POULET
Date de création de 2012-03-28
Tranche d'effectifs NN
Année de validité de la tranche des effectifs 2022
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 5610CQ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 5610CQ FABRICATION ARTISANALE ASSOCIEE A LA VENTE DE PLATS POUR CONSOMMATION IMMEDIATE EN MAGASINS SEDENTAIRES OU SUR EVENTAIRES ET MARCHES
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 56.10C
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 56.10C
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Restauration de type rapide
Code de la convention collective 01501
Convention collective Restauration rapide
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2012-03-28
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 76
Région Occitanie
Code département 31
Département Haute-Garonne
Code commune 31555
Nom de la commune TOULOUSE
Code arrondissement 313
Arrondissement Toulouse
Longitude 1.400456
Latitude 43.564543

Adresse postale

Adresse 12 PASS GEORGES BRAQUE 31100 TOULOUSE
Numéro de rue 12
Type de voie PASS
Nom de la rue GEORGES BRAQUE
Complément d'adresse APT 4
Code postal 31100
Nom de la commune TOULOUSE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56