edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BRICE
Prénom PASCAL
Naissance 1969

Société

Numéro de Siren 789903994
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 78990399400018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR54789903994

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BRICE
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique VICTOR
Prénom usuel de la personne physique PASCAL

Etablissement

Date de création de 2012-12-10
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne T'COMTOIS ATTELAGE
Activité principale 93.19Z
Nomenclature française des activités : Code Section R
Libellé de la section Arts, spectacles et activités récréatives
Nomenclature française des activités : Code Division 93
Libellé de la division Activités sportives, récréatives et de loisirs
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 93.19Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres activités liées au sport
Code de la convention collective 02511
Convention collective Sport
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2012-12-10
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25490
Nom de la commune RIGNEY
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 6.175286
Latitude 47.389225

Adresse postale

Adresse 17 ROUT DE VANDELANS 25640 RIGNEY
Numéro de rue 17
Type de voie ROUT
Nom de la rue DE VANDELANS
Code postal 25640
Nom de la commune RIGNEY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56