edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MOINE-QUARETTA
Prénom SYLVAIN
Naissance 1972

Société

Numéro de Siren 790513659
Numéro de classification interne 00033
Numéro de Siret 79051365900033
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR17790513659

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MOINE
Nom utilisé par la personne physique MOINE-QUARETTA
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique SYLVAIN
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique BERNARD
Prénom usuel de la personne physique SYLVAIN

Etablissement

Dénomination Sociale LE FRANC-COMTOIS
Date de création de 2016-12-30
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 5610CQ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 5610CQ FABRICATION ARTISANALE ASSOCIEE A LA VENTE DE PLATS POUR CONSOMMATION IMMEDIATE EN MAGASINS SEDENTAIRES OU SUR EVENTAIRES ET MARCHES
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne LE FRANC-COMTOIS
Activité principale 56.10C
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 56.10C
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Restauration de type rapide
Code de la convention collective 01501
Convention collective Restauration rapide
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00033
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2013-01-09
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 44
Région Grand Est
Code département 88
Département Vosges
Code commune 88351
Nom de la commune PLOMBIERES-LES-BAINS
Code arrondissement 881
Arrondissement Épinal
Longitude 6.457984
Latitude 47.963717

Adresse postale

Adresse 1 PLAC MAURICE MARIE JANOT 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS
Numéro de rue 1
Type de voie PLAC
Nom de la rue MAURICE MARIE JANOT
Code postal 88370
Nom de la commune PLOMBIERES-LES-BAINS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56