edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant JACQUEMARD
Prénom Michel
Nationalité Française
Naissance 1965

Société

Numéro de Siren 791995301
Numéro de classification interne 00011
Numéro de Siret 79199530100011
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR15791995301

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique JACQUEMARD
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique ANDRE
Prénom usuel de la personne physique MICHEL

Etablissement

Dénomination Sociale M. LA BROCANTE
Date de création de 2013-03-09
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.89Z
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.89Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Code de la convention collective 01517
Convention collective Commerces de détail non alimentaire
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00011
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2013-03-09
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39119
Nom de la commune LE CHATELEY
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 5.538384
Latitude 46.872043

Adresse postale

Adresse 8 PONT DU BOURG 39230 LE CHATELEY
Numéro de rue 8
Type de voie PONT
Nom de la rue DU BOURG
Code postal 39230
Nom de la commune LE CHATELEY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56