edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant HAVARD
Prénom SEBASTIEN
Naissance 1971

Société

Numéro de Siren 803802131
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 80380213100018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR82803802131

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique HAVARD
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique DAVID
Prénom usuel de la personne physique SEBASTIEN

Etablissement

Date de création de 2014-07-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1085ZZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1085ZZ FABRICATION DE PLATS PREPARES
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne CHEZ SEBASTIEN
Activité principale 56.10A
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 56.10A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Restauration traditionnelle
Code de la convention collective 01979
Convention collective Hôtels Cafés Restaurants
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2014-07-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39396
Nom de la commune ORCHAMPS
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 5.656031
Latitude 47.146398

Adresse postale

Adresse 18 RUE LOUIS BESSON 39700 ORCHAMPS
Numéro de rue 18
Type de voie RUE
Nom de la rue LOUIS BESSON
Complément d'adresse PLACE DU GEVOT
Code postal 39700
Nom de la commune ORCHAMPS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56