edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DONAT
Prénom FRANCK
Naissance 1968

Société

Numéro de Siren 809938855
Numéro de classification interne 00016
Numéro de Siret 80993885500016
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR42809938855

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique DONAT
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FRANCK
Prénom usuel de la personne physique FRANCK

Etablissement

Date de création de 2015-02-23
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1071DZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1071DZ PATISSERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 10.71D
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.71D
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Pâtisserie
Code de la convention collective 01267
Convention collective Pâtisserie
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00016
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2015-02-23
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 84
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Code département 26
Département Drôme
Code commune 26313
Nom de la commune SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Code arrondissement 263
Arrondissement Valence
Longitude 4.959202
Latitude 44.97345

Adresse postale

Adresse 16 AVEN DE PROVENCE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Numéro de rue 16
Type de voie AVEN
Nom de la rue DE PROVENCE
Code postal 26320
Nom de la commune SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56