edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant PASQUA
Prénom YVON
Naissance 1968

Société

Numéro de Siren 830200283
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 83020028300018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR52830200283

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique PASQUA
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique YVON
Prénom usuel de la personne physique YVON

Etablissement

Date de création de 2017-07-01
Tranche d'effectifs NN
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1105ZZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1105ZZ FABRICATION DE BIERE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 11.05Z
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 11
Libellé de la division Fabrication de boissons
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 11.05Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Fabrication de bière
Code de la convention collective 01513
Convention collective Production eaux boissons sans alcool bière
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2017-07-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25617
Nom de la commune VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Code arrondissement 252
Arrondissement Montbéliard
Longitude 11.05Y
Latitude 6.758147

Adresse postale

Adresse 5 RUE DU STADE 25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Numéro de rue 5
Type de voie RUE
Nom de la rue DU STADE
Code postal 25190
Nom de la commune VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13