edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MERLOT
Prénom Franck
Nationalité Française
Naissance 1967

Société

Numéro de Siren 840743702
Numéro de classification interne 00044
Numéro de Siret 84074370200044
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR64840743702

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MERLOT
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique FRANCK

Etablissement

Date de création de 2024-01-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20A
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 68.20A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de logements
Code de la convention collective 03220
Convention collective Offices publics de l'habitat
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00044
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2018-06-20
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25403
Nom de la commune MONTLEBON
Code arrondissement 253
Arrondissement Pontarlier
Longitude 6.608126
Latitude 47.041132

Adresse postale

Adresse 20 RUE DES SOURCES 25500 MONTLEBON
Numéro de rue 20
Type de voie RUE
Nom de la rue DES SOURCES
Code postal 25500
Nom de la commune MONTLEBON
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56