edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BRUSON
Prénom HERVE
Naissance 1973

Société

Numéro de Siren 853980282
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 85398028200018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR41853980282

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BRUSON
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique HERVE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique PAUL
Prénom usuel de la personne physique HERVE

Etablissement

Dénomination Sociale LES DELICES DU MOULIN
Date de création de 2019-10-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1071DZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1071DZ PATISSERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 10.71D
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.71D
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Pâtisserie
Code de la convention collective 01267
Convention collective Pâtisserie
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2019-10-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 21
Département Côte-d'Or
Code commune 21321
Nom de la commune JAILLY-LES-MOULINS
Code arrondissement 213
Arrondissement Montbard
Longitude 4.599119
Latitude 47.459203

Adresse postale

Adresse RUE CHEVALLOT 21150 JAILLY-LES-MOULINS
Type de voie RUE
Nom de la rue CHEVALLOT
Code postal 21150
Nom de la commune JAILLY-LES-MOULINS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56