edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MOGNOL
Prénom Stéphane
Nationalité Française
Naissance 1973

Société

Numéro de Siren 909172009
Numéro de classification interne 00013
Numéro de Siret 90917200900013
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR05909172009

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MOGNOL
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique STEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique DANIEL
Prénom usuel de la personne physique STEPHANE

Etablissement

Dénomination Sociale RC-ELECTRO MODELES SERVICES
Date de création de 2022-01-06
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 3316ZZ
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne RC-ELECTRO MODELES SERVICES
Activité principale 47.91A
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.91A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Vente à distance sur catalogue général
Code de la convention collective 02198
Convention collective Commerce à distance
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00013
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2022-01-06
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25448
Nom de la commune PELOUSEY
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 5.927719
Latitude 47.279889

Adresse postale

Adresse 22 RUE DU TERNE 25170 PELOUSEY
Numéro de rue 22
Type de voie RUE
Nom de la rue DU TERNE
Code postal 25170
Nom de la commune PELOUSEY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56