edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant PONSOT
Prénom Dany-Claude
Nationalité Française
Naissance 1958

Société

Numéro de Siren 913346011
Numéro de classification interne 00012
Numéro de Siret 91334601100012
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR87913346011

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique PONSOT
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique DANY-CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique DANY-CLAUDE

Etablissement

Dénomination Sociale BROC'AIN
Date de création de 2022-05-09
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne BROC'AIN
Activité principale 47.89Z
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.89Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Code de la convention collective 01517
Convention collective Commerces de détail non alimentaire
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00012
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2022-05-09
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 84
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Code département 01
Département Ain
Code commune 01241
Nom de la commune MEILLONNAS
Code arrondissement 012
Arrondissement Bourg-en-Bresse
Longitude 5.354664
Latitude 46.259669

Adresse postale

Adresse 403 RUE DE LA FRATERNITE 01370 MEILLONNAS
Numéro de rue 403
Type de voie RUE
Nom de la rue DE LA FRATERNITE
Code postal 01370
Nom de la commune MEILLONNAS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56