edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BESSOT
Prénom ANNE-CLAUDE
Naissance 1974

Société

Numéro de Siren 921315727
Numéro de classification interne 00013
Numéro de Siret 92131572700013
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR93921315727

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BESSOT
Nom utilisé par la personne physique ROLLET
Genre F
Prénom déclaré pour une personne physique ANNE-CLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique MARIE
Prénom usuel de la personne physique ANNE-CLAUDE

Etablissement

Dénomination Sociale A.C. ATELIER BRODERIE
Date de création de 2022-12-01
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1399ZB
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1399ZB FABRICATION DE TULLES, LACETS ET AUTRES TEXTILES N.C.A
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 13.99Z
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 13
Libellé de la division Fabrication de textiles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 13.99Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Code de la convention collective 00018
Convention collective Industries textiles
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00013
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2022-12-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 70
Département Haute-Saône
Code commune 70393
Nom de la commune OISELAY-ET-GRACHAUX
Code arrondissement 702
Arrondissement Vesoul
Longitude 5.934417
Latitude 47.420639

Adresse postale

Adresse 1 RUE DES HALLES 70700 OISELAY-ET-GRACHAUX
Numéro de rue 1
Type de voie RUE
Nom de la rue DES HALLES
Code postal 70700
Nom de la commune OISELAY-ET-GRACHAUX
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56