edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant RUSTENHOLZ
Prénom HELENE
Naissance 1973

Société

Numéro de Siren 947816484
Numéro de classification interne 00010
Numéro de Siret 94781648400010
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR00947816484

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique RUSTENHOLZ
Nom utilisé par la personne physique KUNTZ
Genre F
Prénom déclaré pour une personne physique HELENE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique ERIKA
Prénom usuel de la personne physique HELENE

Etablissement

Date de création de 2023-01-01
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 96.09Z
Nomenclature française des activités : Code Section S
Libellé de la section Autres activités de services
Nomenclature française des activités : Code Division 96
Libellé de la division Autres services personnels
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 96.09Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Autres services personnels n.c.a.
Code de la convention collective 03127
Convention collective Services à la personne (entreprises)
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00010
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 2023-01-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90008
Nom de la commune BAVILLIERS
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 96.99H
Latitude 6.837038

Adresse postale

Adresse 4 IMPA DES PRES DU CANAL 90800 BAVILLIERS
Numéro de rue 4
Type de voie IMPA
Nom de la rue DES PRES DU CANAL
Code postal 90800
Nom de la commune BAVILLIERS
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13