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Présentation de M Arnaud MOYON Commissaire aux comptes suppléant de SMACL ASSURANCES

M Arnaud MOYON


Commissaire aux comptes suppléant de SMACL ASSURANCES

M Arnaud MOYON a 50 ans ( naissance en 1974), est Commissaire aux comptes suppléant de la société SMACL ASSURANCES

M Arnaud MOYON peut être contacté au siège de la société SMACL ASSURANCES par courrier à l'adresse SMACL ASSURANCES 40 RUE DES SALINS 63000 CLERMONT FERRAND FRANCE

Présentation de : SMACL ASSURANCES

La société SMACL ASSURANCES est principalement dirigée par M Arnaud MOYON qui en est Commissaire aux comptes suppléant.

Cette société a pour activité principale : Autres assurances ,assureur, assurance accident, assurance incendie, assurance maladie, assurance voyages, assurance biens, assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports, assurance contre les pertes financières, assurance responsabi
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6512Z (Autres assurances), les activités sont :

  • Autres assurances
  • la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie :
  • assurance accident et incendie
  • assurance maladie
  • assurance voyages
  • assurance biens
  • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports
  • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile


La société SMACL ASSURANCES est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 08/12/2000 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 30130960500410.


Dirigeant(s) de SMACL ASSURANCES


L'âge moyen des 5 dirigeants de la société SMACL ASSURANCES est de 64 ans. Le plus jeune à 50 ans, le plus agé 75 ans.

Anciens dirigeants :
  • M Bernard BELLEC, Président du conseil de surveillance (1931) du 13 décembre 2005 au 01 mai 2010
  • M Camille DURAND, Administrateur (1943) du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • M Christian MALIGORNE, Directeur général (1939) du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • M Guy BREE, Vice-président (1934) du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • M Jean-Claude DENOEL, Directeur général (1946) du 19 janvier 2005 au 26 décembre 2007
  • M Joseph FORTER, Administrateur (1938) du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • M Laurent JACQUES, Directeur général délégué (1979) du 09 juillet 2015 au 28 mai 2016
  • M Michel PAVES, Président du conseil de surveillance (1942) du 01 mai 2010 au 10 octobre 2014
  • M Pierre METAIS, Administrateur (1936) du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • M Robert BERAT, Administrateur (1925) du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • M Robert CHICHE, Président du directoire (1948) du 13 décembre 2005 au 02 décembre 2008


Dirigeants personne morale:
  • GROUPE Y AUDIT, Commissaire aux comptes titulaire depuis le 09 juillet 2015
  • MAZARS ET GUERARD, Commissaire aux comptes titulaire depuis le 09 juillet 2015
  • ASSOCIATION AU SERVICE DE L`ENFANCE INADAPTEE, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • CENTRE D`ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • COMMUNE DE PRIN DEYRANCON, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • COMMUNE DE SAINT NAZAIRE, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • COMMUNE DE TRIGNAC, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • COMMUNE D`EYGUIERES, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES DE STE, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • SYNDICAT GENERAL DES SMI DE FRANCE, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • UNION NATIONALE DES FEDERATIONS DES ORGANISMES DE HLM, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005
  • VILLE DE RENNES, Administrateur du 19 janvier 2005 au 13 décembre 2005

Coordonnées de M Arnaud MOYON

M Arnaud MOYON
40 RUE DES SALINS
63000 CLERMONT FERRAND

Téléphone :
Société
SMACL ASSURANCES

Les mandats de M Arnaud MOYON

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

40 RUE DES SALINS 63000 CLERMONT FERRAND

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

125 RUE DU FAUBOURG BANNIER 45000 ORLEANS

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

141 AV SALVADOR ALLENDE 79000 NIORT

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

3 RUE DES PROMENADES 59110 LA MADELEINE

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

19 RUE DIDEROT 92130 ISSY LES MOULINEAUX

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

20 RUE D ATHENES 75009 PARIS 9

SMACL ASSURANCES
Commissaire aux comptes suppléant

141 AV SALVADOR ALLENDE 79000 NIORT

Etat juridique de : SMACL ASSURANCES

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT
Nom ou raison sociale de l'entreprise SMACL ASSURANCES
Sigle de l'entreprise SMACL
Entrepreneurs individuels SMACL ASSURANCES
Identifiant de l'entreprise 301309605
Numéro interne du siège 00410
Adresse 141 AV SALVADOR ALLENDE 79000 NIORT
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE
Origine de la création de l'établissement Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement lundi 01 juillet 1996
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 800
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE
Nature juridique de l'entreprise Société d'assurance à forme mutuelle
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
Tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 900
Catégorie d'entreprise Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise samedi 21 octobre 1972
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 6512Z : Autres assurances
Activité principale de l'entreprise 6512Z : Autres assurances
Activité au siege
Secteur finance
Catégorie Assurance
Activite Autres assurances
Synonyme assureur, assurance accident, assurance incendie, assurance maladie, assurance voyages, assurance biens, assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports, assurance contre les pertes financières, assurance responsabi
Principal assureur
Voir la fiche Sirene de SMACL ASSURANCES

Données comptables de SMACL ASSURANCES

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif


Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif


Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Carte

Greffe de SMACL ASSURANCES

SMACL ASSURANCES est du ressort du greffe de NIORT dont les coordonnées postales sont 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 49 79 14 40 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Les greffiers sont :
Le greffe est ouvert De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

Conventions collectives de SMACL ASSURANCES

Les conventions collectives applicables à SMACL ASSURANCES de part son activité de 6512Z (Autres assurances) sont :
  • 01801 Assistance
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02128 Mutualité
  • 01672 Sociétés d'assurances
  • 01679 Sociétés d'assurances inspection
  • 00653 Sociétés d'assurances producteurs salariés

Timeline des événements et des actes de SMACL ASSURANCES

Modification 13 juin 2008
changement de membres du directoire changement de membres du directoire
Président du directoire : CHICHE RobertMembre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : FORTER Joseph Michel. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE D EYGUIERES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.
Depot des comptes 08 juillet 2008
Cloture du 2007-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 novembre 2008
Changement de membres du conseil de surveillance
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.
Modification 12 décembre 2008
Démission de membre du conseil de surveillance Changement de vice-pdt du conseil de surveillance Changement de président du directoire Nomination de membre du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.
Modification 17 mars 2010
Nomination de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Modification 17 mars 2010
Démission de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Modification 21 mars 2010
Changement de membres du conseil de surveillance Changement de président du conseil de surveillance Changement de représentant permanent
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Modification 21 mars 2010
Changement de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Modification 21 mars 2010
Changement de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Depot des comptes 29 mars 2010
Cloture du 2008-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 31 mai 2010
Changement de membres du conseil de surveillance
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Modification 08 juin 2010
Changement de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy
Depot des comptes 23 août 2010
Cloture du 2009-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 27 février 2011
Changement dans le conseil d'administration
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME SANCHEZ Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Depot des comptes 18 juillet 2011
Cloture du 2010-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 05 août 2011
Modification membre du conseil surveillance
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME ROZENCWAJG Mariette suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck
Modification 06 janvier 2012
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT en fonction le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D'AUDIT LECOMTE en fonction le 28 Décembre 2011
Modification 06 janvier 2012
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011
Modification 19 juillet 2012
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012
Depot des comptes 26 juillet 2012
Cloture du 2011-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 02 août 2013
Cloture du 2012-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 01 septembre 2013
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012
Modification 01 septembre 2013
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013
Modification 01 septembre 2013
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013
Modification 01 octobre 2013
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013
Modification 01 octobre 2013
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013
Modification 31 décembre 2013
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013
Modification 14 septembre 2014
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013
Modification 16 octobre 2014
Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David modification le 08 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BOUILLE Chantal en fonction le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : TAPE Lucie Marie Joséphine en fonction le 08 Octobre 2014
Depot des comptes 17 juin 2015
Cloture du 2014-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 16 juillet 2015
Modification de représentant.
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Directeur général délégué : JACQUES Laurent Marie Philippe modification le 07 Juillet 2015 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire en fonction le 07 Juillet 2015
Modification 31 mai 2016
Modification de représentant..
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015
Depot des comptes 17 août 2016
Cloture du 2015-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 21 février 2017
Modification de représentant..
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015
Modification 02 août 2017
Modification de représentant. Suppression du sigle..
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; DIRECTEUR GÉNÉRAL DÉLÉGUÉ : COSTARD Frédéric en fonction le 28 Juillet 2017
Modification 30 janvier 2018
Modification de représentant.
Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 21 Août 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 26 Janvier 2018 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCY représenté par WERNER François modification le 07 Juillet 2015 ; DIRECTEUR GÉNÉRAL : COSTARD Frédéric modification le 26 Janvier 2018
Modification 20 septembre 2018
Modification de représentant.
Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 26 Janvier 2018 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Vice-président Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCY représenté par WERNER François modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; Directeur général : COSTARD Frédéric modification le 26 Janvier 2018 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNE représenté par RESSONS Marc en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : HYRYCZ Izabela en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : VARGNAUD Jean-François en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : SADIER Jérôme en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETE représenté par POITEVIN Benoît en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : LAMBOLEZ Sylvie en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme en fonction le 18 Septembre 2018 ; VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : GREARD Jean-Paul en fonction le 18 Septembre 2018
Modification 09 février 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : COSTARD Frédéric ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIMEBACQUET Nathalie ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALECOILBAULT Pierre ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCYWERNER François ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNERESSONS Marc ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud
Modification 09 février 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIMEBACQUET Nathalie ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALECOILBAULT Pierre ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCYWERNER François ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNERESSONS Marc ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud
Modification 22 juillet 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Administrateur : BACQUET Nathalie ; Administrateur : COILBAULT Pierre ; Administrateur : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud
Modification 22 juillet 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Administrateur : BACQUET Nathalie ; Administrateur : COILBAULT Pierre ; Administrateur : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud
Modification 22 juillet 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : COFACPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE FERCE SUR SARTHEDHUMEAUX Dominique, Jean, Pierre ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE JUVIGNYDUMAIRE Patrick, Octave, André ; Membre du conseil d'administration : GUERIN Daniel, François ; Membre du conseil d'administration : HERRY Marie-Hélène ; Membre du conseil d'administration : LEBRUILLY Joëlle, Marguerite ; Membre du conseil d'administration : VILLES DE FRANCESAUVOUREL Jean-Sébastien, Marie ; Membre du conseil d'administration : BACQUET Nathalie ; Membre du conseil d'administration : COILBAULT Pierre ; Membre du conseil d'administration : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel, Constant ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie, Marguerite, Georgette ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESBOUILLE Chantal ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud
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