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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE est situé au 20 PL DU GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 200023265 au greffe de
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat mixte fermé
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8413Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 8413Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8413Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques), les activités sont :

  • l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions :
  • agriculture
  • aménagement du territoire
  • énergie et ressources minières
  • équipements
  • transports
  • communications
  • hôtellerie et tourisme
  • commerce de gros et de détail
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
  • la définition et la mise en œuvre des politiques générales concernant l'emploi et le marché du travail
  • la mise en œuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de recherche et de développement expérimental (cf72)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65200023265.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE de part son activité de 8413Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques) sont :

    Siége social et établissements

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE à son siége social situé au 20 PL DU GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE
      Sigle de l'entreprise SITIV
      Identifiant de l'entreprise 200023265
      Numéro interne du siège 00016
      Adresse 20 PL DU GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement vendredi 01 janvier 2010
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Syndicat mixte fermé
      Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 01 janvier 2010
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8413Z : Administration publique (tutelle) des activités économiques
      Activité principale de l'entreprise 8413Z : Administration publique (tutelle) des activités économiques

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique (tutelle) des activités économiques
      Synonyme administration publique, ministère de l'agriculture, ministère de l'aménagement du territoire, ministère de l'énergie,
      Principal administration publique des activités économiques
      Voir la fiche Sirene de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      Voir les événements bodacc de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      IS SUR TILLE

      1

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES AEROPORTUAIRES 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      DELEGATION GEN EMPLOI FORMATION PROFESS 100 à 199 salariés
      10 PL 5 MARTYRS LYCEE BUFFON 75015 PARIS 15
      DIR RECHERCHE ETUDES EVALUATION STATISTI 50 à 99 salariés
      11 PL 5 MARTYRS LYCEE BUFFON 75014 PARIS 14
      DIRECTION GENERALE INFRASTRUCTURES TRANSPORTS ET MER 250 à 499 salariés
      1 PL CARPEAUX 92800 PUTEAUX
      DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES 250 à 499 salariés
      59 BD VINCENT AURIOL 75013 PARIS 13
      SOUS DIR DES CHAMBRES COMMERCE INDUSTRIE Unités non employeuses
      22 RUE MONGE 75005 PARIS 5
      DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL 200 à 249 salariés
      39 QUAI ANDRE CITROEN 75015 PARIS 15
      DIR ANIMATION RECHERCHE ETUDES STATISTIQ 100 à 199 salariés
      39 QUAI ANDRE CITROEN 75015 PARIS 15
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      GRANDE ARCHE 92800 PUTEAUX
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      113 RUE DU COMMERCE 56000 VANNES
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      20 BD EUGENE DERUELLE 69003 LYON 3EME
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      5 RUE JULES VALLES 22000 SAINT BRIEUC
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      PL DE LA GARE 20000 AJACCIO
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      19 RUE DE CIRON 81000 ALBI
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      56 RUE JULES BARNI 80000 AMIENS
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      RUE DU CLON 49000 ANGERS
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      220 RTE DES CREUSETTES 74330 POISY
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      6 RUE PAUL DOUMER 62000 ARRAS
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      3 RUE MONGE 89000 AUXERRE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      QUAI DE LESSEPS 64100 BAYONNE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      32 RUE DE TAUZIA 33800 BORDEAUX
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      32 RUE DE TAUZIA 33800 BORDEAUX
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      23 RUE BOURGMAYER 01000 BOURG EN BRESSE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      10 BD GENERAL VANIER 14000 CAEN
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      RUE DU VIEUX PORT 97300 CAYENNE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      7 RUE LEO LAGRANGE 63000 CLERMONT FERRAND
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      3 RUE FLEISCHHAUER 68000 COLMAR
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      22 AV DUTAC 88000 EPINAL
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      2 RTE DE PARIS 27000 EVREUX
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      72 BD DES CHAMPS ELYSEES 91000 EVRY
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      3 PL DU CHAMPSAUR 05000 GAP
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      17 BD JOSEPH VALLIER 38000 GRENOBLE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      84 AV DE LA GARE 16400 LA COURONNE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      101 RUE D AIZENAY 85000 LA ROCHE SUR YON
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      216 BD DE STRASBOURG 76600 LE HAVRE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      34 RUE VICTOR HUGO 72000 LE MANS
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      PL DE LA GARE 59800 LILLE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      PL DE LA GARE 59800 LILLE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      37 BD HENRI DUNANT 71000 MACON
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      9 AV GENERAL LECLERC 13003 MARSEILLE 3
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      288 RUE GEORGES CLEMENCEAU 77000 MELUN
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      6 AV LECLERC DE HAUTECLOCQUE 57000 METZ
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      QUAI DE VERDUN 82000 MONTAUBAN
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      520 ALL HENRI II DE MONTMORENCY 34000 MONTPELLIER
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      45 RUE DES PONTS 54000 NANCY
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      10 RUE GAETAN RONDEAU 44200 NANTES
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      208 BD DU MERCANTOUR 06200 NICE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      17 RUE SAINT SYMPHORIEN 79000 NIORT
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      7 RUE DE CHATEAU LANDON 75010 PARIS 10
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      61 RUE DE LA CHAPELLE 75018 PARIS 18

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE.

      SYNDICAT COPROPRIETE SOVAKLE 0 salarié
      PARC PETIT BOIS 21120 IS SUR TILLE
      SYNDICAT COPROPRIETE LES CLOMIERS 0 salarié
      21120 IS SUR TILLE
      BOMBARDE*ROGER LUCIEN EMILE/ 0 salarié
      GRANDE RUE 21120 MARCILLY SUR TILLE
      GAUVAIN*PIERRE/ 0 salarié
      RTE DE CHATILLON 21120 IS SUR TILLE
      ETABLISSEMENTS PERRIN 20 à 49 salariés
      21120 TIL CHATEL
      SOCIETE ISSOISE DES PLASTIQUES APPLIQUES 20 à 49 salariés
      1 RUE DU DEPOT 21120 MARCILLY SUR TILLE
      DORAS 500 à 999 salariés
      12 RTE DE CHATILLON 21120 IS SUR TILLE
      APRR 2 000 à 4 999 salariés
      LOT AUTOROUTE A 31 21120 TIL CHATEL
      SOCIETE BOURGUIGNONNE DE REVETEMENTS ELECTROLYTIQUES 3 à 5 salariés
      8 RTE DU LOGIS 21120 GEMEAUX
      RINGUELET*JEAN/ 0 salarié
      37 RUE GENERAL BOUCHU 21120 IS SUR TILLE
      BORAL 0 salarié
      RUE DU MOULIN 21120 MARCILLY SUR TILLE
      DESVIGNES*JEAN-PIERRE MARIE/ 0 salarié
      18 RTE DE CHATILLON 21120 IS SUR TILLE
      ETABLISSEMENTS GILLES BRESSON 6 à 9 salariés
      26 GRANDE RUE 21120 DIENAY
      FOUCHET*BERNARD/ 0 salarié
      27 RUE LEON VEIL PICARD 21120 DIENAY
      DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR 500 à 999 salariés
      1 ALL JEAN MOULIN 21120 IS SUR TILLE
      COLLEGE PAUL FORT 50 à 99 salariés
      RUE JEAN ZAY 21120 IS SUR TILLE
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA TILLE SUPERIEURE DE L IGNON ET DE LA VENELLE 1 ou 2 salariés
      20 PL DU GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE
      SYNDICAT MIXTE DU PAYS SEINE ET TILLES EN BOURGOGNE 6 à 9 salariés
      RUE DU TRIAGE 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE AVELANGES 1 ou 2 salariés
      21120 AVELANGES
      COMMUNE DE CHAIGNAY 3 à 5 salariés
      21120 CHAIGNAY
      COMMUNE DE CHAIGNAY 3 à 5 salariés
      3 RUE DU PUITS DESSOUS 21120 CHAIGNAY
      COMMUNE DE COURTIVRON 3 à 5 salariés
      21120 COURTIVRON
      COMMUNE DE CRECEY-SUR-TILLE 3 à 5 salariés
      1 PL DE LA MAIRIE 21120 CRECEY SUR TILLE
      COMMUNE DE DIENAY 3 à 5 salariés
      21120 DIENAY
      COMMUNE D ECHEVANNES 3 à 5 salariés
      RTE DEPARTEMENTALE 20 21120 ECHEVANNES
      COMMUNE DE FRENOIS 3 à 5 salariés
      21120 FRENOIS
      COMMUNE DE FRENOIS 3 à 5 salariés
      21120 FRENOIS
      COMMUNE DE GEMEAUX 10 à 19 salariés
      21120 GEMEAUX
      COMMUNE DE GEMEAUX 10 à 19 salariés
      IMP DE L'ECOLE 21120 GEMEAUX
      COMMUNE DE GEMEAUX 10 à 19 salariés
      IMP DE L'ECOLE 21120 GEMEAUX
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      20 PL DU GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      LD LES CAPUCINS 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      4 RUE ANATOLE FRANCE 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      PL GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      PL GENERAL LECLERC 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      MAIRIE 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE D IS SUR TILLE 50 à 99 salariés
      3 RUE ANATOLE FRANCE 21120 IS SUR TILLE
      COMMUNE DE LUX 6 à 9 salariés
      21120 LUX
      COMMUNE DE LUX 6 à 9 salariés
      8 RUE FRANCOIS CHABEUF 21120 LUX
      COMMUNE DE LUX 6 à 9 salariés
      RTE DE BEZE 21120 LUX
      COMMUNE DE LUX 6 à 9 salariés
      8 RUE FRANCOIS CHABEUF 21120 LUX
      COMMUNE DE LUX 6 à 9 salariés
      21120 LUX
      COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE 20 à 49 salariés
      12 GRANDE RUE 21120 MARCILLY SUR TILLE
      COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE 20 à 49 salariés
      RUE DE LA VIGNOTTE 21120 MARCILLY SUR TILLE
      COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE 20 à 49 salariés
      RUE DE LA VIGNOTTE 21120 MARCILLY SUR TILLE
      COMMUNE DE MARCILLY-SUR-TILLE 20 à 49 salariés
      12 GRANDE RUE 21120 MARCILLY SUR TILLE
      COMMUNE DE MAREY SUR TILLE 3 à 5 salariés
      RUE VAROUX 21120 MAREY SUR TILLE
      COMMUNE DE MAREY SUR TILLE 3 à 5 salariés
      RUE DE VAROUX 21120 MAREY SUR TILLE
      COMMUNE DE MAREY SUR TILLE 3 à 5 salariés
      RTE DEPARTEMENTALE 459 21120 MAREY SUR TILLE
      COMMUNE DE MAREY SUR TILLE 3 à 5 salariés
      21120 MAREY SUR TILLE

      LEFRANC CESAR
      SANZ ELODIE AURELIE
      CHARDIN ETIENNE
      SCI AUSTRALE
      SCI ALEX
      BULLE BLEUE