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Attention ! Cette société à été radiée.
Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société R & D MOTEUR et ses dirigeants.

Immatriculation

La société R & D MOTEUR est situé au 23 RUE PRES DES EPASSES 25600 BROGNARD
Elle a été crée le 08/12/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 518412945 au greffe de BELFORT
R & D MOTEUR est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 275 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7112B (Ingénierie, études techniques) et le code de l'activité de son établissement principal est 7112B (Ingénierie, études techniques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7112B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

  • les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
  • machines, processus et sites industriels
  • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
  • projets de gestion de l'eau
  • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
  • l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
  • les services de gestion de projets de constructions
  • les études géophysiques, géologiques et sismiques
  • l'information cartographique et spatiale

Mais sont exclues les activités :
  • les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)
  • le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
  • les activités d'architecture (cf71.11Z)
  • les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
  • les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
  • le design industriel (cf74.10Z)
  • la photographie aérienne (cf74.20Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf74.90A)

R & D MOTEUR à réalisé en 2014 un chiffre d'affaire de 701 958,00 pour un résultat net de -11 173,00 euros , grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés.

Greffe

R & D MOTEUR est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

TVA

Si R & D MOTEUR est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17518412945.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à R & D MOTEUR de part son activité de 7112B (Ingénierie, études techniques) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne

Siége social et établissements

R & D MOTEUR à son siége social situé au 23 RUE PRES DES EPASSES 25600 BROGNARD.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 23 décembre 2009 : Immatriculation (Président : R & D MOTEURS PARTICIPATIONS (SAS) représenté par COURTALON Bruno)
  • 01 septembre 2010 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
  • 02 septembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
  • 26 juillet 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
  • 25 octobre 2011 : Modification (Mise en activité de la société)
  • 15 août 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
  • 05 juillet 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
  • 14 novembre 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
  • 22 juillet 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
  • 17 novembre 2015 : Jugement (Jugement d'ouverture)
  • 02 septembre 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
  • 20 novembre 2016 : Jugement (Avis de dépôt)
  • 23 décembre 2016 : Jugement (Extrait de jugement)
  • 23 février 2017 : Jugement (Jugement prononçant)
  • 22 février 2018 : Jugement (Avis de dépôt)
  • 17 février 2019 : Jugement (Jugement de clôture)
  • 19 février 2019 : Radiation ()

Dirigeants

Les dirigeants :

    La société R & D MOTEUR n'a pas de mandataire social.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Aucun autre mandat.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société R & D MOTEUR.

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Nom ou raison sociale de l'entreprise R & D MOTEUR
Identifiant de l'entreprise 518412945
Numéro interne du siège 00017
Adresse 23 RUE PRES DES EPASSES 25600 BROGNARD

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement jeudi 12 novembre 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 3

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
Capital social275 000,00 EUR
Tranche d'effectif de l'entreprise 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 3
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise jeudi 12 novembre 2009
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Dernier CA connu (2014) 701 958,00
Résultat net -11 173,00

ACTIVITE

Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7112B : Ingénierie, études techniques
Activité principale de l'entreprise 7112B : Ingénierie, études techniques
Activité principale au registre des métiers 2711ZA

Activité au siege

Secteur industrie
Catégorie Ingénierie
Activite Ingénierie, études techniques
Synonyme ingénieur, études techniques
Voir la fiche Sirene de R & D MOTEUR

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société R & D MOTEUR.

Immatriculation 23 décembre 2009
Président : R & D MOTEURS PARTICIPATIONS (SAS) représenté par COURTALON Bruno
Modification 01 septembre 2010
Modification survenue sur l'administration
Président : R & D MOTEURS PARTICIPATIONS (SAS) représenté par COURTALON Bruno Commissaire aux comptes titulaire : EX.A.CT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COFIDES L'AUDIT SARL (SARL)
Depot des comptes 02 septembre 2010
Cloture du 2009-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 26 juillet 2011
Cloture du 2010-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 25 octobre 2011
Mise en activité de la société
Depot des comptes 15 août 2012
Cloture du 2011-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 05 juillet 2014
Cloture du 2012-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 14 novembre 2014
Cloture du 2013-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 22 juillet 2015
Cloture du 2014-12-31
Comptes annuels et rapports
Jugement 17 novembre 2015
Jugement d'ouverture
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Septembre 2015 , désignant administrateur Scp Laureau-Jeannerot 28, Rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon Cedex 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Depot des comptes 02 septembre 2016
Cloture du 2015-12-31
Comptes annuels et rapports
Jugement 20 novembre 2016
Avis de dépôt
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement 23 décembre 2016
Extrait de jugement
Jugement arrêtant le plan de cession.
Jugement 23 février 2017
Jugement prononçant
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .
Jugement 22 février 2018
Avis de dépôt
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement 17 février 2019
Jugement de clôture
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Radiation 19 février 2019

Voir les événements bodacc de R & D MOTEUR

Dirigeants

Cette section vous présente les dirigeants de la société R & D MOTEUR.

Reseaux

Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de R & D MOTEUR.


Aucun Réseau.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de R & D MOTEUR.

BROGNARD

3

salarié(s)

Siége social
Enseigne
R & D MOTEUR
Nature
Autre
Lieu
Bureau, cabinet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif

BILAN

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de R & D MOTEUR.

Actif au bilan
Année 2014
Actif immobilisé 69 334
Immobilisation incorporelle 1 265
Immobilisation corporelle 68 069
Immobilisation financière 0
Actif circulant net 604 410
Stock 11 346
Avance 0
Créance 499 232
Placement 93 832
Total Actif 673 744


Passif au bilan
Capitaux propre -88 765
Autres fonds 0
Provision 0
Dette 762 509
Total Passif 673 744


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 701 958
Produit d'exploitation 1 185 868
Charge d'exploitation 1 206 819
Résultat d'exploitation -20 951
Produit financier net 0
Charge financière 8 081
Résultat financier -8 081
Résultat courrant -29 032
Produit exceptionnel 346
Charges exceptionnelles 0
Résultat exceptionnel 346
Résultat net -11 173

Concurrence

Cette section vous présente les principaux concurrents de la société R & D MOTEUR.

SERVICES ET INSTRUMENTS DE GEOPHYSIQUE 6 à 9 salariés
RTE DE CAMPBON 44130 BOUVRON
EGAL PLUS 0 salarié
12 AV ST MICHEL DU PIGONNET 13090 AIX EN PROVENCE
SOCIETE DE PRESTATIONS AUX COLLECTIVITES 6 à 9 salariés
8 AV CHARLES DE GAULLE 25500 MORTEAU
SOCIETE DE PRESTATIONS AUX COLLECTIVITES 6 à 9 salariés
84 RUE DE L OBERHARTH 68000 COLMAR
ALIZE CONSEIL 3 à 5 salariés
7 LOT BAMCOLO 97600 KOUNGOU
ETUDE TECHNIQUE GENERALE 10 à 19 salariés
PL DE LA MAIRIE 97660 DEMBENI
ESPACES 1 ou 2 salariés
11 IMMEUBLE AMATOULA 97600 MAMOUDZOU
SOCODIS 6 à 9 salariés
VLA NAOIOUI 97600 MAMOUDZOU
SEGC MAYOTTE 3 à 5 salariés
RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
INGENIERIE-M.O.D.EXPERT BATIMENT 1 ou 2 salariés
ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
SOCETEM MAYOTTE 0 salarié
CENTRE MAHARAJAH KAWENI 97600 MAMOUDZOU
INDEX INGENIERIE 1 ou 2 salariés
RTE NATIONALE 1 97600 MAMOUDZOU
MAYOTTE BUREAU D'ETUDES 6 à 9 salariés
IMM MEGA ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
MAYOTTE ETUDES ET REALISATIONS INGENIERIE ELECTRIQUE 1 ou 2 salariés
16 RUE MAEVANTANA 97600 MAMOUDZOU
ENERGIE TELECOM SECURITE 0 salarié
RUE DE LA CASERNE 97600 MAMOUDZOU
HYDRACOS 6 à 9 salariés
15 RUE DU PORT 92000 NANTERRE
HYDRACOS 6 à 9 salariés
26 RUE DE LA GARE 69009 LYON 9EME
HYDRACOS 6 à 9 salariés
1 RUE DU GENERAL DE GAULLE 35760 SAINT GREGOIRE
CASONATTO*ANGELO/ 0 salarié
1 CRS DU 14 JUILLET 47000 AGEN
RAYON*CAMILLE/ 0 salarié
PORT VAUBAN 06600 ANTIBES
RAYON*CAMILLE/ 0 salarié
BD JOHN F KENNEDY 06600 ANTIBES
BERTINI*PAUL NOEL/ 0 salarié
FONTANA 20124 ZONZA
OMNI-TECH O.I 6 à 9 salariés
ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
MAREX AUSTRAL 0 salarié
PORT DE LONGONI 97600 KOUNGOU
CONSEIL ASSISTANCE ET ACCOMPAGNEMENT DE PROXIMITE 0 salarié
33 RUE MASSIMONI KAVANI 97600 MAMOUDZOU
ARCHITECTES ET URBANISTES DE L'OCEANINDIEN 1 ou 2 salariés
CENTRE COMMERCIAL LUKIDA 97600 MAMOUDZOU
SARL CIPAVEM 1 ou 2 salariés
710 RUE ARISTIDE BERGES 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES 20 à 49 salariés
36 BD DE L OCEAN 13009 MARSEILLE 9
O.T.N.I. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR INTERNATIONAL 0 salarié
36 BD DE L OCEAN 13009 MARSEILLE 9
IBSE 20 à 49 salariés
33 RUE NORMANDIE NIEMEN 38130 ECHIROLLES
BETREC IG 100 à 199 salariés
MTE DE BELLEVUE 84190 VACQUEYRAS
BETREC IG 100 à 199 salariés
1 AV DE LA GARE 26300 ALIXAN
BETREC IG 100 à 199 salariés
37 AV LEDRU ROLLIN 75012 PARIS 12
BETREC IG 100 à 199 salariés
RUE LOUIS ARMAND 73420 MERY
BETREC IG 100 à 199 salariés
4 AV DOYEN LOUIS WEIL 38000 GRENOBLE
BETREC IG 100 à 199 salariés
129 RUE SERVIENT 69003 LYON 3EME
BETREC IG 100 à 199 salariés
11 RUE NINA SIMONE 44000 NANTES
BETREC IG 100 à 199 salariés
3 RUE JACQUES CONSTANT MILLERET 42000 SAINT ETIENNE
L'ATELIER 1 ou 2 salariés
RTE DE VAHIBE 97600 MAMOUDZOU
MAYOTTE INGENIERIE ET CONSEIL 3 à 5 salariés
RUE DU COMMERCE IMMEUBLE SANA 97600 MAMOUDZOU
MAORE ETUDES INGENIERIES 6 à 9 salariés
ZI NEL 97600 MAMOUDZOU
ETUDE RECHERCHE INSTALLATION AUTOMATISME 10 à 19 salariés
7 RUE GENERAL MANGIN 38100 GRENOBLE
EGIS BATIMENTS MEDITERRANEE 20 à 49 salariés
455 PRO DES ANGLAIS 06200 NICE
EGIS BATIMENTS MEDITERRANEE 20 à 49 salariés
40 BD DUNKERQUE 13002 MARSEILLE 2
SINEQUANON' 10 à 19 salariés
31 RUE NORMANDIE NIEMEN 38130 ECHIROLLES
SETIS 50 à 99 salariés
20 RUE PAUL HELBRONNER 38100 GRENOBLE
SETIS 50 à 99 salariés
1025 AV HENRI BECQUEREL 34000 MONTPELLIER
STE D ETUDES ROUTES ET CANALIS 6 à 9 salariés
33 RUE DE L ESPERANCE 69120 VAULX EN VELIN
STE D ETUDES ROUTES ET CANALIS 6 à 9 salariés
11 RUE LAMARTINE 63430 PONT DU CHATEAU
STE D ETUDES ROUTES ET CANALIS 6 à 9 salariés
10 PL LOUIS GRIMARD 63160 BILLOM

ENVIRONNEMENT LOCAL

Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société R & D MOTEUR.

COMMUNE DE BROGNARD 6 à 9 salariés
15 RUE CROZE 25600 BROGNARD
ZIMMER BIOMET FRANCE 100 à 199 salariés
70 RUE DE CHANOIT 25600 BROGNARD
SOFIGEC 20 à 49 salariés
360 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
PEDRETTI DISTRIBUTION 250 à 499 salariés
25600 BROGNARD
SCI DU PAQUIS 0 salarié
15 RUE DU PAQUIS 25600 BROGNARD
CTRE COMPTABLE MONTBELIARD BELFORT 0 salarié
360 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
ESPACE GAMBETTA LOCATION 0 salarié
360 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
BARRE*ALAIN LEON/ 0 salarié
3 RUE DE LA CROZE 25600 BROGNARD
TREVEST 100 à 199 salariés
91 ALL KEGRESSE 25600 BROGNARD
S0FIGEC AUDIT 1 ou 2 salariés
360 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
DELFINO*DOMINIQUE EMILE/ 0 salarié
10 RUE DES JONCHETS 25600 BROGNARD
JACOB*DAVID MICHEL BERNARD/ 0 salarié
1 RUE DES CHENEVIERES 25600 BROGNARD
PEDRETTI 20 à 49 salariés
25600 BROGNARD
DICEP EMC 6 à 9 salariés
3 ALL DU PONT ROMAIN 25600 BROGNARD
TENAGLIA*GABRIELE/ 0 salarié
17 RUE DE LA CROZE 25600 BROGNARD
HLP SERVICES 10 à 19 salariés
205 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
BOUCARD*COSSON/LAURENCE/ 0 salarié
12 RUE DE LA PIOTTE 25600 BROGNARD
GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS D'EN FER 0 salarié
1126 ALL HENRY HUGONIOT 25600 BROGNARD
ZIMMER GMBH 0 salarié
70 RUE DU CHANOIT 25600 BROGNARD
CTE ETUD PROTEC NAT ENV ALLAN SAVOU 0 salarié
10 RUE DES JONCHETS 25600 BROGNARD
NACARAT FINANCES 0 salarié
115 ALL HUGONIOT 25600 BROGNARD
L'ESTOUFFADE 0 salarié
4 ALL DES CHAMPS GIRAUD 25600 BROGNARD
ISOVOLTA FRANCE SAS 20 à 49 salariés
253 ALL ADOLPHE KEGRESSE 25600 BROGNARD
YOMACO 0 salarié
8 RUE DU CHATEAU 25600 BROGNARD
MYC 0 salarié
8 RUE DU CHATEAU 25600 BROGNARD
L'ECURIE DES COTOTTES 1 ou 2 salariés
RUE DU CHATEAU 25600 BROGNARD
ZIMMER BIOMET FRANCE HOLDINGS 0 salarié
70 RUE DU CHANOIT 25600 BROGNARD
ROC SYLVA 0 salarié
21 RUE DE LA CROZE 25600 BROGNARD
ML 1ER 0 salarié
10 RUE DES NOISETIERS 25600 BROGNARD
DECOUPE H2O 6 à 9 salariés
125 RUE DES EPASSES 25600 BROGNARD
CG3I CONSEILS 0 salarié
23 RUE DES EPASSES 25600 BROGNARD
R & D MOTEURS PARTICIPATIONS 0 salarié
23 RUE DES EPASSES 25600 BROGNARD
R & D MOTEUR 3 à 5 salariés
23 RUE PRES DES EPASSES 25600 BROGNARD
OCCHIPINTI*MELCHIOR/ 0 salarié
13 RUE DU PARC 25600 BROGNARD
SIBA 0 salarié
3 RUE DES CHENEVIERES 25600 BROGNARD
MSOFI 0 salarié
360 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
BATTAGLIA*ENZO/ 0 salarié
25600 BROGNARD
BESANCON*SYLVAIN/ 0 salarié
21 RUE DE LA CROZE 25600 BROGNARD
MEYER*TEDDY MARCEL ARMAND/ 1 ou 2 salariés
BASE NAUTIQUE 25600 BROGNARD
DUCRET INVESTISSEMENT 3 à 5 salariés
1405 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
SCI PL IMMO 0 salarié
5 RUE DES CERISIERS 25600 BROGNARD
TEAM GLR BMX 0 salarié
5 RUE DU PAQUIS 25600 BROGNARD
HLP IMMO 0 salarié
205 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
COMPTOIRS DU VERRE 3 à 5 salariés
4 ALL DU PONT ROMAIN 25600 BROGNARD
TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS 250 à 499 salariés
ZAC DE TECHNOLAND 25600 BROGNARD
POLE BATIMENT 20 à 49 salariés
155 RUE DES EPASSES 25600 BROGNARD
BIOALLAN 100 à 199 salariés
1 ALL DU PONT ROMAIN 25600 BROGNARD
ORGANISME POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL 100 à 199 salariés
ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
POCLAIN VEHICULES 50 à 99 salariés
115 ALL HENRI HUGONIOT 25600 BROGNARD
FELIX*SEBASTIEN PATRICE/ 0 salarié
19 RUE DE LA CROZE 25600 BROGNARD

CHAMBAUD METAYER PRECIGOUT CHANTAL
AB CERAM
CARNOT B 50
REVE TURQUOISE
FLEYTOUX INVESTISSEMENT
SOCIETE LIMOUSINE SPORTS ET COLLECTIVITES