Sirene : COMMUNE DE MOIRANS

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		9101Z : Gestion des bibliothèques et des archives
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2015
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		11 : 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2015
Origine de la création de l'établissement		1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement		20151225 : vendredi 25 décembre 2015
Date de début d'activité		20151225 : vendredi 25 décembre 2015
Nature de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement		: Sans objet
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COMMUNE DE MOIRANS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00012
Région de localisation du siège de l'entreprise		84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		38239 : MOIRANS
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		31 : 200 à 249 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		200 à 249 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		200 : 200 à 299 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2017-03-10T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00012	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS MAIRIE 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCE	Administration publique générale
	00020	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE G PHILIPE RUE DES OUVRIERS PAPETIERS 38430 MOIRANS FRANCE	Enseignement primaire
	00038	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ELUARD CHAMPLONG 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00061	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ELSA TRIOLET 22 RUE DE KERDREAN 38430 MOIRANS FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00079	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS CONSULTATION DE NOURRISSONS 111 RUE DE LA REPUBLIQUE 38430 MOIRANS FRANCE	Activité des médecins généralistes
	00087	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE J PREVERT PLACE DE L ASSEMBLEE BP 44 38430 MOIRANS FRANCE	Enseignement primaire
	00095	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS SCE DE L ASSAINISSEMENT 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCE	Collecte et traitement des eaux usées
	00103	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS SCE DES EAUX 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCE	Captage, traitement et distribution d'eau
	00111	COMMUNE DE MOIRANS	COMMUNE DE MOIRANS MEDIATHEQUE GEORGES SAND 40 PLACE DE L ASSEMBLEE CS 80102 38345 MOIRANS CEDEX FRANCE	Gestion des bibliothèques et des archives

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