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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI DU MOULIN NOTRE DAME et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI DU MOULIN NOTRE DAME est situé au RUE DU MOULIN FRADET 85200 FONTENAY LE COMTE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 322593567 au greffe de
SCI DU MOULIN NOTRE DAME n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820A (Location de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :

  • La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
  • la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
  • l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)

SCI DU MOULIN NOTRE DAME à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SCI DU MOULIN NOTRE DAME est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SCI DU MOULIN NOTRE DAME est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73322593567.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI DU MOULIN NOTRE DAME de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01527 Immobilier
  • 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 05006 Statut des offices publics de l'habitat

Siége social et établissements

SCI DU MOULIN NOTRE DAME à son siége social situé au RUE DU MOULIN FRADET 85200 FONTENAY LE COMTE.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société SCI DU MOULIN NOTRE DAME n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI DU MOULIN NOTRE DAME
    Identifiant de l'entreprise 322593567
    Numéro interne du siège 00017
    Adresse RUE DU MOULIN FRADET 85200 FONTENAY LE COMTE

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mercredi 14 décembre 1977
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
    Année et mois de création de l'entreprise mercredi 14 décembre 1977
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 6820A : Location de logements
    Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements

    Activité au siege

    Secteur immobilier
    Catégorie Immobilier
    Activite Location de logements
    Synonyme location d'appartements, location de maisons
    Voir la fiche Sirene de SCI DU MOULIN NOTRE DAME

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    Voir les événements bodacc de SCI DU MOULIN NOTRE DAME

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SCI DU MOULIN NOTRE DAME.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    FONTENAY LE COMTE

    0

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    SCI DU MOULIN NOTRE DAME
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    L'ABRI FAMILIAL 0 salarié
    30 AV LEON BLUM 44600 SAINT NAZAIRE
    SCIC VALDURANCE HABITAT 1 ou 2 salariés
    2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
    IMPRIMERIE F. PAILLART 0 salarié
    84 CHS MARCADE 80100 ABBEVILLE
    SCI GIGOT 0 salarié
    LOT CHAMPYERCIER LOT ARTISANAL 04660 CHAMPTERCIER
    SCI MAUDUIT 0 salarié
    130 BD OCEANIDES 44380 PORNICHET
    PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
    13 BD DE L OCEAN 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
    PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
    106 LOT COUDALERE 66420 LE BARCARES
    RIALLAND*LUCIEN JOSEPH/ 0 salarié
    CUCHET 74920 COMBLOUX
    DOUTRELEAU*MARC/ 0 salarié
    48 RUE SAINT MAUR 75011 PARIS 11
    BLONDIAUX*ANDRE/ 0 salarié
    AV GASTON DE FONTMICHEL 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
    ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE 20 à 49 salariés
    13 AV BARBARA 44570 TRIGNAC
    MOMETTO*AMAN/ANITA/ 0 salarié
    SAINT MICHEL 04360 MOUSTIERS SAINTE MARIE
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    PLACE DE LA MAIRIE 04510 AIGLUN
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    316 AV REGIS RYCKEBUSH 04100 MANOSQUE
    LECOLIER*MARCEL ETIENNE/ 0 salarié
    PL DE L EUROPE 34300 AGDE
    VAN MELE*JACQUES LOUIS RAPHAEL/ 0 salarié
    5548 AV VINCENT AURIOL 83980 LE LAVANDOU
    BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
    46 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
    BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
    RTE DE LA VILLES BLAIS 44380 PORNICHET
    GROIGNET*MARYSE MUGUETTE/ 0 salarié
    11 RUE DU MOULIN 80550 LE CROTOY
    GRANGIER*GERARD/ 0 salarié
    64 RTE DU PLAN DE GAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS
    SCI STANISLAS 0 salarié
    20 RUE GAMBETTA 54300 LUNEVILLE
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    47 RUE D YORK 21000 DIJON
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    21 RUE ROUGET DE L'ISLE 71300 MONTCEAU LES MINES
    DARANTIERE*PACAUD/RENEE/ 0 salarié
    13 RUE DE GRAY 21000 DIJON
    ASSOCIATION SAINT JOSEPH 1 ou 2 salariés
    76270 MESNIERES EN BRAY
    SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
    8 LOT DU BOSQUET 80220 BOUTTENCOURT
    SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
    2 BD LEADER 06150 CANNES
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    9 RUE DU LION D OR 89100 SENS
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    1 RUE MENDES FRANCE 71880 CHATENOY LE ROYAL
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    22 RUE DU BEAU TOQUAT 10000 TROYES
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    16 RUE DE LA MANUTENTION 21000 DIJON
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    8 PL CENTRALE ROGER REMOND 21800 QUETIGNY
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    41 AV FRANCOISE GIROUD 21000 DIJON
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    38 RUE DES BLANCHES FLEURS 21200 BEAUNE
    DUPIN*DENIS/ 0 salarié
    74 BD DE L'ATLANTIQUE 44510 LE POULIGUEN
    BOUCHARD*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
    LD VILLE BASSE OUEST 33680 LACANAU
    SYNDIC AURORE 1 ou 2 salariés
    39 RUE CARNOT 05000 GAP
    S.C.I. RAVI 1 ou 2 salariés
    83 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
    ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
    15 RUE MANGA MKAKASSI 97600 MAMOUDZOU
    ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SCI FUNDUS 0 salarié
    97600 MAMOUDZOU
    SCI PAPANGUE 0 salarié
    PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
    SCI SAM MAYOTTE 1 ou 2 salariés
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SNC XIPHIAS 0 salarié
    BD DES CRABES 97615 DZAOUDZI
    HERITIERS ABASSE FATIMA 0 salarié
    40 RUE DU STADE BANDRAHARI 97615 PAMANDZI
    SCI MAGNO 0 salarié
    27 IMP DES BOUGAINVILLIERS 97600 MAMOUDZOU
    SCI MACI 0 salarié
    PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
    SAMAPHI 0 salarié
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI DU MOULIN NOTRE DAME.

    COMMUNE DE AUCHAY-SUR-VENDEE Unités non employeuses
    34 RUE JACQUES DE MAUPEOU 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    COMMUNE DE AUCHAY-SUR-VENDEE Unités non employeuses
    34 RUE JACQUES DE MAUPEOU 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    COMMUNE DE AUCHAY-SUR-VENDEE Unités non employeuses
    30 RTE DE FONTAINES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    COMMUNE DE AUCHAY-SUR-VENDEE Unités non employeuses
    17 RUE JACQUES DE MAUPEOU 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    COMMUNE DE AUCHAY-SUR-VENDEE Unités non employeuses
    23 RTE DES FONTAINES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE CHAIX 0 salarié
    30 RTE DE FONTAINES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ASSOCIATION FONCIERE REMEMBREMENT 0 salarié
    RUE JACQUES DE MAUPEOU 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ASA IRRIGATION COLLECT MOULIN DES SABLES 0 salarié
    MOULIN DES SABLES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    OGEC DE CHAIX 0 salarié
    29 RTE DE VELLUIRE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    DU BUISSON DE LA BOULAYE**ANTOINE/ 0 salarié
    L ILEAU 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    CUMA LA MOISSON 0 salarié
    LES DEUX MOULINS 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GAILLARD*JEAN-CLAUDE MICHEL FRANCIS/ Unités non employeuses
    4 RUE DES VALLEES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    EARL LA LUTINIERE 1 ou 2 salariés
    LD LA LUTINIERE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GAEC LES CHAMPS 1 ou 2 salariés
    LD LES CHAMPS 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    METAIS*JACQUES/ 1 ou 2 salariés
    12 RUE LES VIGNES BLANCHES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    FOUILLE PREHISTOR CHATEL AUZAY 0 salarié
    26 RUE CATINAT 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    RABILLER*CREPINEAU/SIMONNE/ 0 salarié
    10 RTE ROUTE DE FONTAINES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ASSO GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 1 ou 2 salariés
    85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    DEBORDE*CLAUDE/ 0 salarié
    L HERMITAGE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GAEC L'HERMITAGE 0 salarié
    L'HERMITAGE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ASSO IRRIG COLLEC MOULIN DES VIGNES 0 salarié
    BLANCHES VIGNES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GIRARD*PATRICE GABRIEL PAUL/ 0 salarié
    18 IMP DE LA JARRIE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    CUMA L' ENTIERE 0 salarié
    23 RUE DE L'EGLISE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    EARL TIRBOIS 0 salarié
    7 RUE DES ECOLES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    CERCLE D'ESCRIME DE FONTENAY 1 ou 2 salariés
    2 RUE DES CHATAIGNIERS 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    BENETEAU*JEAN-LUC/ 0 salarié
    1 RUE DE LA RAIRE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ASS SYND LIBRE IRRIGAT LA MAISON NEUVE 0 salarié
    MAIRIE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    CUMA LA CHAYENNE 0 salarié
    LA MAIRIE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    ROUGER*JOEL/ 0 salarié
    LA GARENNE AU JARD 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    SCI DU MARRONNIER Unités non employeuses
    LA FORET NESDEAU 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GFA DU PARC 0 salarié
    1 IMP DE LA MAIRIE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GUILLEMET*PHILIPPE/ 0 salarié
    58 RTE DE LUGRE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    MANCEAU*JEAN-MARIE/ 0 salarié
    389 RTE DE VELLUIRE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    SCI DU LUGRE 0 salarié
    85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    BOUILLAUD*JEAN-DANIEL/ 0 salarié
    14 RUE DU LAC 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    LES OISEAUX 0 salarié
    7 RUE DU LAC 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GROUPEMENT D'EMPLOYEURS GOATS' RANCH 0 salarié
    LA GARENNE AU JARD 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    EARL COSSET 0 salarié
    LE MOULIN DES SABLES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GYMNASTIQUE VOLONTAIRE SECTION DOUCE 0 salarié
    FOYER RURAL 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    EARL PRIM' VERT 1 ou 2 salariés
    19 RUE DE L'EGLISE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    AIRAUD*ROUSSEAU/SIMONE/ 0 salarié
    10 RUE DE LA BASCULE 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GROUPEMENT D'EMPLOYEURS MILPA 0 salarié
    LES DEUX MOULINS 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    RAMILLON*CATHERINE ANNA/ 0 salarié
    15 RTE DE FONTENAY 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GROUPEMENT D EMPLOYEURS LA LAITIERE 1 ou 2 salariés
    LE MOULIN DES SABLES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    GAEC LE GRAND R 0 salarié
    2 LE PARC 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    METAIS*FABIEN/ 0 salarié
    8 RUE DU LAC 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    PIREYRE*LOUIS/ 0 salarié
    6 ALL DES CHARMILLES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    BERNARD*NATHALIE MARYLINE MARIE/ 0 salarié
    27 RUE DES LILAS 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    PICOUET*GILBERT/MICHELE/ 0 salarié
    6 RUE DE LA GARENNE AUX JARDS 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE
    AMICALE LAIQUE PARENT ELEVE AUZAY-CHAIX 0 salarié
    23 RTE DE FONTAINES 85200 AUCHAY-SUR-VENDEE

    SETFORGE GAUVIN SOCIETE NOUVELLE
    EL KHALDI EMAD
    GROUNE M-SALAH
    BEAUVAIS DOMINIQUE
    HERLIN LUTZ FLORENCE
    SCI VINCENT