Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI DE LA TUILERIE et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société SCI DE LA TUILERIE est situé au LES BALUFIERS 01540 VONNAS
Elle a été crée le 11/01/1991 et elle est immatriculée sous le numéro 380400325 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
SCI DE LA TUILERIE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820A (Location de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :
- La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
- la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
- l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles
Mais sont exclues les activités :
- l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)
SCI DE LA TUILERIE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeSCI DE LA TUILERIE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno .
TVASi SCI DE LA TUILERIE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR61380400325.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SCI DE LA TUILERIE de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 01527 Immobilier
- 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
- 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
- 05006 Statut des offices publics de l'habitat
Siége social et établissementsSCI DE LA TUILERIE à son siége social situé au LES BALUFIERS 01540 VONNAS.
Le numéro de téléphone est 04Â 74Â 50Â 02Â 70
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 07 juin 2015 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 05 juillet 2016 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 09 octobre 2018 : Modification (Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.)
DirigeantsLes dirigeants :
- 05/08/1961 : Fabienne BOISSON CHAPELAND (Gérant)
- 10/05/1953 : Francois CHAPELAND (Gérant)
- 08/03/1959 : Jerome CHAPELAND (Gérant)
- 25/01/1926 : Paul CHAPELAND (Gérant)
L'âge moyen des 4 dirigeants de la société SCI DE LA TUILERIE est de 72 ans. Le plus jeune à 61 ans, le plus agé 96 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Francois CHAPELAND
Jerome CHAPELAND
- Directeur général de CHAPELAND INVESTISSEMENT
- Gérant de GFA DE BEL AIR
- Gérant de SCI DES BALUFIERS
- Liquidateur de SCI DU DOMAINE DU CREUX
Paul CHAPELAND
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI DE LA TUILERIE.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | SCI DE LA TUILERIE |
| Identifiant de l'entreprise | 380400325 |
| Numéro interne du siège | 00011 |
| Adresse | LES BALUFIERS 01540 VONNAS |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | vendredi 30 novembre 1990 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 30 novembre 1990 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 6820A : Location de logements |
| Activité principale de l'entreprise | 6820A : Location de logements |
Activité au siege | |
| Secteur | immobilier |
| Catégorie | Immobilier |
| Activite | Location de logements |
| Synonyme | location d'appartements, location de maisons |
Cette section vous présente les différents événements de la société SCI DE LA TUILERIE.
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSON-CHAPELAND Fabienne, Marie-Claude né(e) CHAPELAND Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPELAND Jérome, Edmond, Paul
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPELAND François, Benoît, Paul
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPELAND Sébastien Claude Henri François
Cette section vous présente les dirigeants de la société SCI DE LA TUILERIE.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SCI DE LA TUILERIE.
Cette section vous présente les établissements actifs de SCI DE LA TUILERIE.
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salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI DE LA TUILERIE.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SCI DE LA TUILERIE.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI DE LA TUILERIE.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société SCI DE LA TUILERIE - Version en cache du 14/11/2022 17:38:14.