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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI FRATERNITE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI FRATERNITE est situé au 56 RUE DE LA FRATERNITE 13250 SAINT CHAMAS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 384102729 au greffe de
SCI FRATERNITE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820A (Location de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :

  • La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
  • la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
  • l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)

SCI FRATERNITE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SCI FRATERNITE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SCI FRATERNITE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR94384102729.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI FRATERNITE de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01527 Immobilier
  • 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 05006 Statut des offices publics de l'habitat

Siége social et établissements

SCI FRATERNITE à son siége social situé au 56 RUE DE LA FRATERNITE 13250 SAINT CHAMAS.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

    • 28/12/1947 : Marcel RUIBANYS (Gérant)

    • L'âge moyen des 1 dirigeants de la société SCI FRATERNITE est de 77 ans. Le plus jeune à 77 ans, le plus agé 77 ans.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI FRATERNITE.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI FRATERNITE
    Identifiant de l'entreprise 384102729
    Numéro interne du siège 00017
    Adresse 56 RUE DE LA FRATERNITE 13250 SAINT CHAMAS

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mardi 10 décembre 1991
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
    Année et mois de création de l'entreprise mardi 10 décembre 1991
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 6820A : Location de logements
    Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements

    Activité au siege

    Secteur immobilier
    Catégorie Immobilier
    Activite Location de logements
    Synonyme location d'appartements, location de maisons
    Voir la fiche Sirene de SCI FRATERNITE

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société SCI FRATERNITE.

    Voir les événements bodacc de SCI FRATERNITE

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société SCI FRATERNITE.

    Marcel RUIBANYS 77 ans
    Gérant

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SCI FRATERNITE.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de SCI FRATERNITE.

    SAINT CHAMAS

    0

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    SCI FRATERNITE
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI FRATERNITE.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SCI FRATERNITE.

    L'ABRI FAMILIAL 0 salarié
    30 AV LEON BLUM 44600 SAINT NAZAIRE
    SCIC VALDURANCE HABITAT 1 ou 2 salariés
    2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
    IMPRIMERIE F. PAILLART 0 salarié
    84 CHS MARCADE 80100 ABBEVILLE
    SCI GIGOT 0 salarié
    LOT CHAMPYERCIER LOT ARTISANAL 04660 CHAMPTERCIER
    SCI MAUDUIT 0 salarié
    130 BD OCEANIDES 44380 PORNICHET
    PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
    13 BD DE L OCEAN 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
    PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
    106 LOT COUDALERE 66420 LE BARCARES
    RIALLAND*LUCIEN JOSEPH/ 0 salarié
    CUCHET 74920 COMBLOUX
    DOUTRELEAU*MARC/ 0 salarié
    48 RUE SAINT MAUR 75011 PARIS 11
    BLONDIAUX*ANDRE/ 0 salarié
    AV GASTON DE FONTMICHEL 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
    ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE 20 à 49 salariés
    13 AV BARBARA 44570 TRIGNAC
    MOMETTO*AMAN/ANITA/ 0 salarié
    SAINT MICHEL 04360 MOUSTIERS SAINTE MARIE
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    PLACE DE LA MAIRIE 04510 AIGLUN
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    316 AV REGIS RYCKEBUSH 04100 MANOSQUE
    LECOLIER*MARCEL ETIENNE/ 0 salarié
    PL DE L EUROPE 34300 AGDE
    VAN MELE*JACQUES LOUIS RAPHAEL/ 0 salarié
    5548 AV VINCENT AURIOL 83980 LE LAVANDOU
    BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
    46 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
    BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
    RTE DE LA VILLES BLAIS 44380 PORNICHET
    GROIGNET*MARYSE MUGUETTE/ 0 salarié
    11 RUE DU MOULIN 80550 LE CROTOY
    GRANGIER*GERARD/ 0 salarié
    64 RTE DU PLAN DE GAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS
    SCI STANISLAS 0 salarié
    20 RUE GAMBETTA 54300 LUNEVILLE
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    47 RUE D YORK 21000 DIJON
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    21 RUE ROUGET DE L'ISLE 71300 MONTCEAU LES MINES
    DARANTIERE*PACAUD/RENEE/ 0 salarié
    13 RUE DE GRAY 21000 DIJON
    ASSOCIATION SAINT JOSEPH 1 ou 2 salariés
    76270 MESNIERES EN BRAY
    SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
    8 LOT DU BOSQUET 80220 BOUTTENCOURT
    SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
    2 BD LEADER 06150 CANNES
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    9 RUE DU LION D OR 89100 SENS
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    1 RUE MENDES FRANCE 71880 CHATENOY LE ROYAL
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    22 RUE DU BEAU TOQUAT 10000 TROYES
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    16 RUE DE LA MANUTENTION 21000 DIJON
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    8 PL CENTRALE ROGER REMOND 21800 QUETIGNY
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    41 AV FRANCOISE GIROUD 21000 DIJON
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    38 RUE DES BLANCHES FLEURS 21200 BEAUNE
    DUPIN*DENIS/ 0 salarié
    74 BD DE L'ATLANTIQUE 44510 LE POULIGUEN
    BOUCHARD*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
    LD VILLE BASSE OUEST 33680 LACANAU
    SYNDIC AURORE 1 ou 2 salariés
    39 RUE CARNOT 05000 GAP
    S.C.I. RAVI 1 ou 2 salariés
    83 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
    ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
    15 RUE MANGA MKAKASSI 97600 MAMOUDZOU
    ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SCI FUNDUS 0 salarié
    97600 MAMOUDZOU
    SCI PAPANGUE 0 salarié
    PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
    SCI SAM MAYOTTE 1 ou 2 salariés
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SNC XIPHIAS 0 salarié
    BD DES CRABES 97615 DZAOUDZI
    HERITIERS ABASSE FATIMA 0 salarié
    40 RUE DU STADE BANDRAHARI 97615 PAMANDZI
    SCI MAGNO 0 salarié
    27 IMP DES BOUGAINVILLIERS 97600 MAMOUDZOU
    SCI MACI 0 salarié
    PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
    SAMAPHI 0 salarié
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI FRATERNITE.

    COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX 20 à 49 salariés
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX 20 à 49 salariés
    RUE ARNOULD DE JESSE 13250 CORNILLON CONFOUX
    COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX 20 à 49 salariés
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX 20 à 49 salariés
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    SYNDICAT MIXTE D'ETUDE ET DE REALISATION DU MASSIF DE PONT DE RHAUD 1 ou 2 salariés
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 0 salarié
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU GRAND FOSSE D'ASSECHEMENT DE CONFOUX 1 ou 2 salariés
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DES ARROSANTS DE CONFOUX-CORNILLON-ST CHAMAS 1 ou 2 salariés
    PL BRUNO CARSIGNOL 13250 CORNILLON CONFOUX
    COMETTO*JEAN MARIE LEO JACQUES/ 0 salarié
    PONT DE RHAUD 13250 CORNILLON CONFOUX
    CALIDER MIDI 1 ou 2 salariés
    242 CHE DES FERRAGES 13250 CORNILLON CONFOUX
    MEIRANESIO*ALAIN FORTUNE/ Unités non employeuses
    DIVEN DE MIRAPIE 13250 CORNILLON CONFOUX
    PINELLI*CHRISTIAN/ 0 salarié
    RUE DE L ORATOIRE 13250 CORNILLON CONFOUX
    GUEYDAN*ALAIN JACQUES/ 0 salarié
    DOMAINE DU LYS 13250 CORNILLON CONFOUX
    RICHE*CHIA PELLO/FRANCINE/ 1 ou 2 salariés
    CHE BELVEZET 13250 CORNILLON CONFOUX
    GFA LE DOMAINE DU LYS 0 salarié
    DOM DU LYS 13250 CORNILLON CONFOUX
    FOUKROUN*ALEXANDRE/ 0 salarié
    7 RUE DES MICOCOULIERS 13250 CORNILLON CONFOUX
    LE CERF*DANIEL GILLES/ 0 salarié
    CGNE ST RAPHAEL 13250 CORNILLON CONFOUX
    FOURNIER*FRANCOIS/ 0 salarié
    1 RUE DU BAOU 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI SAINT MICHEL 0 salarié
    4 LOT LES PRES DU VIEUX LAVOIR 13250 CORNILLON CONFOUX
    ACCA ACAUPEL 0 salarié
    CAMP LONG 13250 CORNILLON CONFOUX
    YOUNG*STEVEN HERBERT/ 0 salarié
    LA BASTIDE DE LEYDET 13250 CORNILLON CONFOUX
    STRALAND 0 salarié
    ST CHAMAS 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCDF HUSSON RIVERA CLUB HIPPIQUE Unités non employeuses
    CHE DU CAMP LONG 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LES ARCADES DE CLAPIERS 0 salarié
    CHS DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI DE LA BABOTE 0 salarié
    CHATEAU DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI MILLMER 0 salarié
    CHATEAU DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LE CLOS DES GARDIANS 0 salarié
    CHATEAU DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI DES REMPARTS 0 salarié
    CHATEAU DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LES BASTIDES 0 salarié
    LD LES GRANDES BASTIDES 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LES RAZETEURS 0 salarié
    CHATEAU DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LES ESSARTS 0 salarié
    CHATEAU DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    KANEL*JEAN MARC GUY/ 0 salarié
    LES GRANDES BASTIDES 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LE DONJON 0 salarié
    PL DE L HORLOGE DANS LE VILLA 13250 CORNILLON CONFOUX
    BIRBE*SERGE RAYMOND/ 0 salarié
    CHE DE LA GAFFE 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI ALPHA DU CENTAURE 0 salarié
    CHE DU BELVEZET 13250 CORNILLON CONFOUX
    NEGRIE*FREDERIQUE/ 0 salarié
    CHE DES FERRAGES 13250 CORNILLON CONFOUX
    G.E.M.I.P 0 salarié
    PL DE LA MAIRIE 13250 CORNILLON CONFOUX
    LES SALONS DU MIRAPIER 6 à 9 salariés
    RTE DE GRANS D19 13250 CORNILLON CONFOUX
    BOURQUE*FRANCINE MARIE LAURE/ 0 salarié
    CHE DE CAMP LONG 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI LA FERME SAINT HUBERT 0 salarié
    CHE DE CONFOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI PIERAST 0 salarié
    PONT DE RHAUD 13250 CORNILLON CONFOUX
    ASS EXPRESSION MUSICALE AFRIQUE ANTILLES 0 salarié
    CHE DEPARTEMENTAL 70A 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI FUGUEIRONS 0 salarié
    QUAI CAMPREOUX 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI SAINTE LUCIE 0 salarié
    LES ASTIERS SAINTE LUCIE 13250 CORNILLON CONFOUX
    THEATRE DE LA COLLINE 0 salarié
    LA BASTIDE DE LEYDET 13250 CORNILLON CONFOUX
    EARL TABERNER FLEURS 1 ou 2 salariés
    QUAI LE LEGUE 13250 CORNILLON CONFOUX
    SAUVAGE*SANDRINE/ 0 salarié
    MTE DES AIRES 13250 CORNILLON CONFOUX
    SCI BONCAILLON 0 salarié
    RUE DU PRESSOIR 13250 CORNILLON CONFOUX
    GAGNON*DANIEL/ 0 salarié
    8 RUE CISEMPO 13250 CORNILLON CONFOUX
    ZAVARELLA*PIERRE/ 0 salarié
    QUA LACANAU 13250 CORNILLON CONFOUX

    DEM EXPRESS
    BOULANGER BTP
    GUIVARCH DARDART ELODIE
    LANDOT CAROLE
    SCI DE LA LAITERIE
    AUTISME & VOUS