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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT est situé au 1 PL DU PALAIS DE JUSTICE 89000 AUXERRE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 412041063 au greffe de
CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9412Z (Activités des organisations professionnelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 9412Z (Activités des organisations professionnelles).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9412Z (Activités des organisations professionnelles), les activités sont :

  • les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'ingénieurs, d'architectes,
  • les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
  • la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)

CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR15412041063.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT de part son activité de 9412Z (Activités des organisations professionnelles) sont :

    Siége social et établissements

    CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT à son siége social situé au 1 PL DU PALAIS DE JUSTICE 89000 AUXERRE.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT
      Sigle de l'entreprise CARPA
      Identifiant de l'entreprise 412041063
      Numéro interne du siège 00014
      Adresse 1 PL DU PALAIS DE JUSTICE 89000 AUXERRE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mercredi 01 janvier 1997
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Association déclarée
      Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
      Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mercredi 01 janvier 1997
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 9412Z : Activités des organisations professionnelles
      Activité principale de l'entreprise 9412Z : Activités des organisations professionnelles

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Organisations professionnelles
      Activite Activités des organisations professionnelles
      Synonyme associations de médecins, associations de juristes, associations de comptables, associations d'ingénieurs, associations d'architectes, associations d'écrivains, associations de peintres, associations d'artistes, associations de journalistes, sociétés
      Principal associations interprofessionnelles
      Voir la fiche Sirene de CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      Voir les événements bodacc de CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      AUXERRE

      1

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      SYNDICAT INDUSTRIE MEUNIERE 0 salarié
      11 AV SOLVERT 13009 MARSEILLE 9
      SYND NATIONAL MONITEURS SKI 10 à 19 salariés
      6 ALL DES MITAILLERES 38240 MEYLAN
      GROUP REPARATEUR MOTEUR ELECTR Unités non employeuses
      110 RUE DES TISONS 61000 ALENCON
      ORDRE AVOCATS HAUTS DE SEINE 10 à 19 salariés
      179 AV F ET I JOLIOT CURIE 92000 NANTERRE
      OPCA DE LA CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON 0 salarié
      3490 AV ETIENNE MEHUL 34070 MONTPELLIER
      LA MAISON DES ENTREPRISES 1 ou 2 salariés
      45 BD RICHARD WALLACE 92800 PUTEAUX
      CONS REGI NOTAI COUR APPEL POI 3 à 5 salariés
      AV RENE MONORY 86360 CHASSENEUIL DU POITOU
      CONSTRUCTYS OPCA 10 à 19 salariés
      107 AV HENRI FREVILLE 35200 RENNES
      CONSEIL REG ORDRE PHARMACIENS POITOU 1 ou 2 salariés
      22 QUAI LOUIS DURAND 17000 LA ROCHELLE
      UNION DES PHOTOGRAPHES PROFESSIONNELS 1 ou 2 salariés
      11 RUE DE BELZUNCE 75010 PARIS 10
      SYNDCIAT DE LA CHARCUTERIE 0 salarié
      PL DE LA COMEDIE 79000 NIORT
      ASS SALARIE AGRIC VULGARIS PROGRES AGRIC 0 salarié
      PL DES NOYERS 71390 SAINT DESERT
      ORDRE DES MEDECINS DE COTE D'OR 3 à 5 salariés
      7 BD REMBRANDT 21000 DIJON
      CIE REG DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 3 à 5 salariés
      51 RUE MONTGOLFIER 69006 LYON 6EME
      CONSEIL DEPA ORDRE MEDE ARIE 6 à 9 salariés
      24 RUE D ALBRET 09000 FOIX
      INSTITUT DES METIERS DU NOTARIAT DE MARSEILLE 20 à 49 salariés
      25 AV HENRI PONCET 13090 AIX EN PROVENCE
      SICA UNIPLANTS VIGNE 1 ou 2 salariés
      35 RTE DE MANAS 26450 CHAROLS
      CHAMBRE PROFESSION METIERS ELECTRICITE 1 ou 2 salariés
      46 RUE DU QUATRE AOUT 1789 69100 VILLEURBANNE
      ORDRE DES AVOCATS 3 à 5 salariés
      1 RUE MONTAUBAN 72000 LE MANS
      ASSOC LE DEVELOPPEMENT DE L'AQUACULTURE 0 salarié
      8 AV DE LA BOETIE 33320 LE TAILLAN MEDOC
      SYND AUTONO INDU HOTELIERE 0 salarié
      46 RUE GENERAL DE LARMINAT 33000 BORDEAUX
      OPCA DE LA CONSTRUCTION BOURGOGNE 6 à 9 salariés
      12 RUE DES GRANDES VARENNES 21121 AHUY
      CONSTRUCTYS - OPCA DE LA CONSTRUCTION LORRAINE 6 à 9 salariés
      60 RUE DE METZ 54000 NANCY
      SYND NAT ASS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE 20 à 49 salariés
      3 RUE AU MAIRE 75003 PARIS 3
      ORDRE DES AVOCATS DE SEINE ST DENIS 6 à 9 salariés
      173 AV PAUL VAILLANT COUTURIER 93000 BOBIGNY
      SYND LYONNAIS COMMITRANS SLCT 0 salarié
      28 CHE DU GRAND CHASSAGNON 69200 VENISSIEUX
      CONSEIL DEPARTEMENTAL ORDRE DES MEDECINS 3 à 5 salariés
      2 CARRE DU PUITS DES DAMES 89000 AUXERRE
      CONSEIL ORDRE CHIRURGIENS DENTISTES 1 ou 2 salariés
      RES ESPACE AGORA 24750 BOULAZAC ISLE MANOIRE
      CONSEIL DEPART CHIRURG DENTISTES P.D.D. 1 ou 2 salariés
      5 RUE DE CEYRAT 63000 CLERMONT FERRAND
      CHAMBRE SYNDIC INFIRMIERS SART 0 salarié
      LE CHALET DU ROCHER 72140 LE GREZ
      CONSTRUCTYS RHONE-ALPES 10 à 19 salariés
      3 PL DU PAISY 69570 DARDILLY
      SYND DEPART DES MEDECINS DE LA MANCHE 1 ou 2 salariés
      12 RUE ALFRED DUSSEAUX 50000 SAINT LO
      CONSEIL DEP ORDRE CHIRURGIENS DENTISTES 3 à 5 salariés
      285 RUE ALFRED NOBEL 34000 MONTPELLIER
      MAISON DE L'ELEVAGE IDENTIFICATION 3 à 5 salariés
      124 BD TOURASSE 64000 PAU
      COMPAGNIE DES ALPINES D'ISTRES ET D'ENTRESSEN 1 ou 2 salariés
      LA MASSUGUIERE 13800 ISTRES
      ORDRE MEDECINS HAUTES ALPES 1 ou 2 salariés
      33 BD GEORGES POMPIDOU 05000 GAP
      OPCA DE LA CONSTRUCTION IDF GC 77 78 91 95 10 à 19 salariés
      23 RUE DU GENERAL DE GAULLE 78560 LE PORT MARLY
      OPCA DE LA CONSTRUCTION IDF GC 77 78 91 95 10 à 19 salariés
      56 RUE EUGENE DELAROUE 77190 DAMMARIE LES LYS
      UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES RHONE ALPES 10 à 19 salariés
      60 AV JEAN MERMOZ 69008 LYON 8EME
      CHAMB DEPART HUISSIERS JUSTICE 6 à 9 salariés
      34 RUE SALVADOR ALLENDE 92000 NANTERRE
      SYND PROD CHANVRE AUBE DEPAR 0 salarié
      2 RUE JEANNE D ARC 10000 TROYES
      UNION SYNDICATS AGRICOLES DE L'AISNE 1 ou 2 salariés
      10 BD GAMBETTA 02200 SOISSONS
      CHAMBRE SYNDICALE PROPRIETAIRE 1 ou 2 salariés
      20 RUE GENERAL DE GAULLE 10000 TROYES
      CHAMBRE SYNDICALE AMEUBLEMENT DE L AUBE 0 salarié
      10 PL AUDIFFRED 10000 TROYES
      MODEF 1 ou 2 salariés
      AV GOULEBENEZE 17770 BURIE
      MODEF 1 ou 2 salariés
      24 AV DE LA REPUBLIQUE 17770 BURIE
      ASS DES INGENIEURS DE L'INSA DE TOULOUSE 1 ou 2 salariés
      135 AV DE RANGUEIL 31400 TOULOUSE
      UNION DEP SYNDICAT CONTROL LAITIER ISERE 0 salarié
      40 RUE MALLIFAUD 38100 GRENOBLE
      CONSEIL DEPART ORDRE CHIRURGIEN DENTISTE 1 ou 2 salariés
      1 RUE DE CHATEAUBRIAND 41000 BLOIS
      CONSEIL DEPART ORDRE MEDECINS 0 salarié
      3 RUE DU DOCTEUR MICHEL 52000 CHAUMONT

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société CAISSE AUTONOME REGLEM.PECUNIAIRE AVOCAT.

      SYNDICAT RESIDENCE SAINT AMATRE Unités non employeuses
      33 RUE HAUTE MOQUETTE 89000 AUXERRE
      SYNDICAT SAINT SIMEON SIX 0 salarié
      12 AV DES BRICHERES 89000 AUXERRE
      SYNDICAT DEMEURE COMTESSE MATHILDE 0 salarié
      22 RUE DU CLOS 89000 AUXERRE
      RESIDENCE SAINT EXUPERY 1 ou 2 salariés
      18 RUE HUBERT FABUREAU 89000 AUXERRE
      SYNDICAT SAINT SIMEON CINQ 0 salarié
      12 AV DES BRICHERES 89000 AUXERRE
      SYNDICAT SAINT SIMEON QUATRE 0 salarié
      12 AV DES BRICHERES 89000 AUXERRE
      SYNDICAT SAINT SIMEON TROIS 0 salarié
      12 AV DES BRICHERES 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE DAVOUT II 0 salarié
      19 BD DAVOUT 89000 AUXERRE
      SYNDICAT SAINT SIMEON HUIT 0 salarié
      12 AV DES BRICHERES 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE GAMBETTA 1 ou 2 salariés
      6 AV GAMBETTA 89000 AUXERRE
      SYNDICAT MAISON D'ARDILLIERE BAT 2 1 ou 2 salariés
      70 RUE D ARDILLIERE 89000 AUXERRE
      SYNDICAT DEMEURES ARISTIDE BRIAND 0 salarié
      3 RUE DU 24 AOUT 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE CHANTEGRIVE 0 salarié
      5 RUE MARCELLIN BERTHELOT 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE MOREAUX 0 salarié
      11 BD DU 11 NOVEMBRE 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE ROSALYS 1 ou 2 salariés
      7 RUE FAIDHERBE 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE CARRE SAINT ANTOINE 0 salarié
      2 PL ROBILLARD 89000 AUXERRE
      SYNDICAT MAISON D'ARDILLIERE BAT 1 1 ou 2 salariés
      3 RUE DU PUITS GUERIN 89000 AUXERRE
      SYNDICAT MAISON D'ARDILLIERE BAT 3 A 0 salarié
      3 ALL DU PANIER VERT 89000 AUXERRE
      RESIDENCE BILLAUDET 0 salarié
      34 BD DU 11 NOVEMBRE 89000 AUXERRE
      RESIDENCE DAVOUT 1 1 ou 2 salariés
      2 BD DAVOUT 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE VALMY 0 salarié
      13 RUE DE VALMY 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE CARRE PATISSIER 0 salarié
      5 RUE DU CARRE PATISSIER 89000 AUXERRE
      SYNDICAT RESIDENCE COCHE D'EAU 1 ou 2 salariés
      12 RUE DU MONT BRENN 89000 AUXERRE
      RESIDENCE LES CONCHES 1 ou 2 salariés
      2 PL ROBILLARD 89000 AUXERRE
      COPROPRIETE 14 RUE DU DOCTEUR MARIE 0 salarié
      14 RUE DOCTEUR MARIE 89000 AUXERRE
      SYNDIC RESIDENCE LES JARDINS VAULABELLE 1 ou 2 salariés
      6 BD VAULABELLE 89000 AUXERRE
      ETABLISSEMENTS G. BOUTILLON 100 à 199 salariés
      18 AV JEAN MERMOZ 89000 AUXERRE
      RAPIN PAUL 1 1 ou 2 salariés
      RUE DU MOULIN DU PRESIDENT 89000 AUXERRE
      PPG DISTRIBUTION 1 000 à 1 999 salariés
      47 AV JEAN MERMOZ 89000 AUXERRE
      DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS 2 000 à 4 999 salariés
      8 RUE DES MOREAUX 89000 AUXERRE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      PL DE L ARQUEBUSE 89000 AUXERRE
      INSPECTION GEN DU TRAVAIL DES TRANSPORTS 200 à 249 salariés
      3 RUE MONGE 89000 AUXERRE
      DIR INTERDEP ROUTES CENTRE EST 500 à 999 salariés
      5 AV DE GRATTERY 89000 AUXERRE
      POLE EMPLOI 10 000 salariés et plus
      49 RUE GUYNEMER 89000 AUXERRE
      AGENCE REGIONALE DE SANTE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 250 à 499 salariés
      25 AV PASTEUR 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE COHESION SOCIALE ET PROTECTION POPULATIONS 50 à 99 salariés
      3 RUE JEHAN PINARD 89000 AUXERRE
      DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 100 à 199 salariés
      LA PLAINE DES ISLES 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES 100 à 199 salariés
      3 RUE MONGE 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES 100 à 199 salariés
      3 RUE JEHAN PINARD 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES 100 à 199 salariés
      8 AV 4EME RI 89000 AUXERRE
      CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT INTERDEPARTEMENTALE 100 à 199 salariés
      56 RUE DU MOULIN DU PRESIDENT 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      9 RUE MARIE NOEL 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      8 RUE DES MOREAUX 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      8 RUE DES MOREAUX 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      8 RUE DES MOREAUX 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      8 RUE DES MOREAUX 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      30 BD VAULABELLE 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      30 BD VAULABELLE 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      8 RUE DES MOREAUX 89000 AUXERRE
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YONNE 500 à 999 salariés
      30 BD VAULABELLE 89000 AUXERRE

      HOLDING THIERRY CHANTEUR
      RAYNAUD REYMOND CORINNE
      CALLET ELISE
      MIAS THIERRY PIERRE
      MARCON DIDIER
      SCI BACHENE